Interventions sur "travail"

À mon tour, au nom du groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale, je me félicite du travail engagé depuis ce matin à l'aube. Certes, je garde à l'esprit qu'il s'agit d'un dispositif provisoire et qu'il nous faudra, à la lumière des comptes administratifs pour 2022 – que nous ne connaîtrons qu'au printemps voire à l'été 2023 –, prendre en considération l'impact réel pour chaque collectivité de la revalorisation du point d'indice et de la hausse des prix de l'énergie. À la suite du trav...

Je tiens également à saluer l'esprit de compromis qui nous anime tous, ainsi que le travail effectué par le rapporteur général depuis vendredi en vue d'aboutir à ce consensus. Ce sont 300 millions d'euros supplémentaires que nous allons voter en faveur des collectivités territoriales. Il s'agit d'un dispositif simple et lisible, qui prend aussi en charge l'augmentation des dépenses d'énergie et pas uniquement le coût de la revalorisation du point d'indice. Je précise que, très concrète...

Tout d'abord, sur la forme, je me réjouis de l'aboutissement de cet amendement, après un travail accompli pendant tout le week-end. Je tiens à remercier M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, M. le ministre délégué chargé des comptes publics, leurs services et l'ensemble des groupes et des collègues qui ont participé à ces travaux. Grâce aux amendements votés samedi, les départements bénéficieront donc d'une dotation supplémentaire de 120...

Je me joins à mes collègues pour saluer le travail de compromis réalisé depuis samedi soir, à la suite de la séance publique, avec ces 300 millions d'euros débloqués pour les collectivités. Il est évident que nous aurions préféré plus, avec une compensation à l'euro près des décisions qui sont prises ici, mais c'est le jeu du compromis, et le groupe Écologiste – NUPES votera évidemment ces amendements. Nous sommes tous très attachés à la strate ...

...(CCAS), au sport ou aux affaires scolaires ? Diminueront-elles leurs investissements ? Le plan de relance, annoncé par Emmanuel Macron et destiné à redynamiser l'économie par des investissements pour les collectivités locales, semble déjà loin. Le Gouvernement appuie sur le frein des investissements à destination des collectivités. Votre mesure est également une punition pour les communes qui ont travaillé pour améliorer leur capacité d'autofinancement malgré les baisses, continues depuis de nombreuses années, des dotations de l'État. Vous ne donnez enfin aucune visibilité aux élus locaux – maires et présidents d'établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) – sur cette mesure : sera-t-elle reconduite ? Le serait-elle, elle n'en resterait pas moins largement insuffisante. Les élus...

Le groupe Démocrate (MODEM et indépendants) soutiendra bien entendu l'amendement du Gouvernement, qui tire les conséquences de deux amendements adoptés samedi soir – l'un concernant le RSA et l'autre, déposé par Christine Pires Beaune, les collectivités locales. Nous avons beaucoup travaillé sur le cadrage de cet amendement, qui sera peut-être amélioré pour les collectivités. S'agissant de l'amendement sur le RSA, je souhaite que la navette parlementaire tire les conséquences financières pour les départements de la baisse de l'enveloppe allouée au versement et de la compensation exacte. L'amendement prévoit une augmentation du transfert aux départements mais si celle-ci intervient...