Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les plus discutés
|
Les plus commentés
|
Les scrutins publics
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Envie de participer à refondre NosDéputés.fr pour l'avenir ? :
Cliquez ici !
Lutte contre les dérives sectaires
Article 1er a
Mots-clés
contre les dérives
dérives sectaires
miviludes
phénomène
sectaire
Documents législatifs
Rapport N° 2157 Texte comparatif (197 amendements)
Rapport N° 2333 de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (88 amendements)
Les débats consacrés à ce dossier
Séance en hémicycle du mardi 13 février 2024 à 15h00 (
10 commentaires
)
Séance en hémicycle du mardi 19 mars 2024 à 21h30
Séance en hémicycle du mercredi 20 mars 2024 à 14h00 (
15 commentaires
)
Les principaux orateurs sur ce dossier :
Brigitte Liso,
rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
(
2524 mots
)
Hadrien Clouet
(
1679 mots
)
Thomas Ménagé
(
1168 mots
)
Jean-François Coulomme
(
668 mots
)
Caroline Fiat,
présidente
(
644 mots
)
Paul Molac
(
522 mots
)
Béatrice Descamps
(
398 mots
)
Sacha Houlié,
président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
(
331 mots
)
Ségolène Amiot
(
322 mots
)
Hervé Saulignac
(
294 mots
)
Stéphane Peu
(
275 mots
)
Arthur Delaporte
(
274 mots
)
Mathilde Desjonquères
(
270 mots
)
Hadrien Ghomi
(
260 mots
)
Pierre Cordier
(
249 mots
)
Sylvie Bonnet
(
229 mots
)
Xavier Breton
(
201 mots
)
Benjamin Lucas-Lundy
(
190 mots
)
Marie-France Lorho
(
185 mots
)
Andy Kerbrat
(
154 mots
)
Sébastien Chenu,
président
(
142 mots
)
Danielle Brulebois
(
120 mots
)
Emeric Salmon
(
63 mots
)
Philippe Gosselin
(
40 mots
)
Clémence Guetté
(
21 mots
)
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org