Les amendements de Élodie Jacquier-Laforge pour ce dossier
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Sur l'amendement n° 1045, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Aurélien Saintoul.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 122 Nombre de suffrages exprimés 108 Majorité absolue 55 Pour l'adoption 40 Contre 68
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée des anciens combattants et de la mémoire, pour donner l'avis du Gouvernement.
Sur l'amendement n° 437, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Thiériot, pour soutenir l'amendement n° 456, faisant l'objet d'un sous-amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 104 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 39 Contre 65
Sur l'amendement n° 1173, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Christophe Blanchet.
Monsieur Giletti, M. le ministre vous demande de retirer votre amendement, à défaut de quoi son avis sera défavorable : le maintenez-vous ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 117 Nombre de suffrages exprimés 117 Majorité absolue 59 Pour l'adoption 39 Contre 78
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1008 et 1071. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 1008.
Ah, d'accord ! Je vous remercie de votre participation, monsieur Le Fur. La parole est à M. Frédéric Mathieu.
La parole est à M. le président de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Les amendements identiques n° 1007 de M. Bastien Lachaud et 1069 de M. Aurélien Saintoul sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 1746, par le groupe Rassemblement national ; sur les amendements n° 578 et identique, n° 579 et identique, n° 1031 et identique ainsi que l'amendement n° 580 et identique, par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale. Les scrutins ...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 110 Nombre de suffrages exprimés 109 Majorité absolue 55 Pour l'adoption 28 Contre 81
Avant de passer aux amendements suivants, je souhaiterais faire le point sur notre discussion. En treize heures, 190 amendements ont été examinés. La moyenne par heure a toutefois augmenté puisque nous sommes passés de 14,2 amendements à 14,6.
Si nous continuons à ce rythme, il nous faudra près de cent heures pour discuter des quelque 1 350 amendements restants. Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 578, 676, 579, 677, 1031, 1066, 251, 1340 – lequel fait l'objet d'un sous-amendement n° 1792 –, 580 et 678, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 578 et...
L'amendement identique n° 676 de M. Aurélien Saintoul est défendu. La parole est à M. Christophe Bex, pour soutenir l'amendement n° 579.
L'amendement n° 677 de M. Aurélien Saintoul est défendu. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 1031.
L'amendement n° 1066 de M. Aurélien Saintoul est défendu. La parole est à M. Thibaut François, pour soutenir l'amendement n° 251.
Sur l'amendement n° 251, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
