Les amendements de Élodie Jacquier-Laforge pour ce dossier
9 interventions trouvées.
L'amendement n° 75 de Mme Stéphanie Galzy est défendu. La parole est à M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission.
Les amendements n° 446 de M. Hervé de Lépinau, 98 de M. Franck Allisio et 535 de Mme Caroline Colombier sont défendus.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1247 et 1410. La parole est à Mme Sabrina Sebaihi, pour soutenir l'amendement n° 1247.
L'amendement n° 1410 de Mme Cyrielle Chatelain est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Sur l'amendement n° 1391, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Lenormand, pour soutenir l'amendement n° 1260.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 29 Contre 54
La parole est à Mme Gisèle Lelouis, pour soutenir l'amendement n° 1699. Il prévoit la remise par le Gouvernement, au plus tard deux ans après la promulgation de la LPM, d'un rapport sur la présence de munitions anciennes et d'autres déchets immergés dans les eaux territoriales françaises, rapport qui devrait dresser un chiffrage et une cartogr...
La parole est à M. le vice-président de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que le vote solennel sur l'ensemble du projet de loi aura lieu le mercredi 7 juin à quinze heures.
