Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 11 decies c)

Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public par le groupe Rassemblement national : sur les amendements identiques n° 560 et 2066, sur l'amendement n° 209 et sur l'amendement n° 1796. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Clémence Guetté sur l'article 11 decies C.

Je suis saisie de deux demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 1538 par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine – NUPES, et sur l'amendement n° 2265 par le groupe Rassemblement national. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement n° 1538.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 97 Nombre de suffrages exprimés 96 Majorité absolue 49 Pour l'adoption 48 Contre 48

Sur l'amendement n° 2067, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 2265 ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 93 Nombre de suffrages exprimés 90 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 29 Contre 61

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 560 et 2066. La parole est à Mme Mathilde Paris, pour soutenir l'amendement n° 560.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 109 Nombre de suffrages exprimés 107 Majorité absolue 54 Pour l'adoption 104 Contre 3

Je suis saisie de deux amendements, n° 209 et 1836, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Alexandra Masson, pour soutenir l'amendement n° 209.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 84 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 33 Contre 51

Je suis saisie de deux amendements, n° 1796 et 2067, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1796 de M. Jorys Bovet est défendu. La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir l'amendement n° 2067.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 87 Nombre de suffrages exprimés 86 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 33 Contre 53

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 107 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 58 Contre 46