Intervention de Valérie Rabault

Séance en hémicycle du vendredi 9 décembre 2022 à 21h30
Accélération de la production d'énergies renouvelables — Article 11 ter

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaValérie Rabault, présidente :

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 1831 de M. Charles Fournier, 2472 de Mme Aurélie Trouvé et 2795 de Mme Barbara Pompili.

Ces trois amendements de repli sont défendus.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1802 de M. Charles Fournier et 2794 de Mme Barbara Pompili.

Ces deux amendements de repli sont également défendus.

Enfin, l'amendement n° 3010 de M. Charles Fournier est défendu.

Par ailleurs, j'ai accepté la recevabilité du sous-amendement n° 3178 à l'amendement n° 2474 . La parole est à Mme Clémence Guetté pour le soutenir.

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