Intervention de Éponine Brier

Réunion du mercredi 6 décembre 2023 à 17h00
Groupe de travail sur le développement durable de l'assemblée nationale

Éponine Brier, ingénieure d'études, CITEPA :

C'est exact. J'ajoute que parmi les retours que vous avez obtenus, j'ai sélectionné ceux qui me semblaient les plus complets et les plus robustes. Dans ce domaine, le Parlement européen a accompli un très bon travail.

Dans le détail, l'Autorité des marchés financiers (AMF) et le Parlement européen ont effectué un bilan sur tous leurs périmètres et scopes, soit une photographie très large. En revanche, le parlement danois et le parlement suisse ont comptabilisé les postes les plus importants, mais ils ont également soustrait certains postes d'émission. De plus, le Parlement européen a fait appel à un prestataire externe, mais le parlement danois a effectué son bilan en interne, avant de le faire auditer par un organisme extérieur.

S'agissant de la comparaison de la répartition des émissions dans chacune des entités, il convient de garder en tête que l'évaluation ne peut être que qualitative. Il est important de noter que d'un bilan à l'autre, de nombreux paramètres peuvent changer, les rendant difficilement comparables, qu'il s'agisse des hypothèses ou des périmètres retenus. Pour chacune des entités, le poste déplacements est élevé, représentant 30 % des émissions ou plus.

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