Intervention de Dominique Faure

Nous entendons renforcer le dialogue avec les acteurs de l'éducation ; et peut-être, comme vous le proposez, intégrerons-nous d'autres indicateurs dans les décisions, comme le dynamisme des communes – c'est de cela qu'il s'agit quand je parle de coûts humains. Pour avoir échangé avec elle, je sais combien la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, Nicole Belloubet, est consciente de la situation de la ruralité et de la nécessité d'aller plus loin.

Qu'avons-nous déjà réalisé ? Comme l'avait annoncé Élisabeth Borne, nous garantissons aux maires des communes rurales que les fermetures de classes seront programmées trois ans à l'avance. Nous avons également créé des instances de dialogue qui réunissent toutes les parties prenantes ; il reste à les animer, sachant qu'elles ne fonctionnent pas encore partout. Enfin, nous devons peut-être travailler sur d'autres critères, comme vous le suggérez. Je ferai part de cette demande – que je soutiens – à la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse. Le critère du nombre d'enfants par classe ne saurait suffire ; comme je l'ai déjà souligné, certaines classes accueillent par exemple des enfants relevant normalement d'une Ulis.

Nous disposerons d'une visibilité sur les évolutions démographiques du territoire à la rentrée 2024, et les communes seront informées des prévisions d'effectifs à trois ans. Le taux d'encadrement moyen sera appréhendé de façon spécifique dans les territoires ruraux, comme vous l'appelez de vos vœux à juste titre. L'élaboration de la carte scolaire est un travail fin fondé sur la concertation, qui répond tout à la fois à un objectif d'équité – celle-ci m'est chère, plus que l'égalité qui est difficilement atteignable – et de prise en compte des besoins spécifiques et locaux de chaque territoire – la spécificité des territoires m'étant chère, elle aussi. Travaillons ensemble pour mieux préparer encore la rentrée de 2024.