Les interventions de Jean-Charles Larsonneur sur ce dossier

36 amendements trouvés


01/06/2023 — Sous-Amendement N° 1836 à l'amendement N° 172 au texte N° 1234 - Après l'article 36 (Tombe)
Mme Le Hénanff, M. Albertini, M. Alfandari, Mme Bellamy, M. Benoit, Mme Carel, M. Christophe, M. Favennec-Bécot, M. G...

Substituer aux mots : « rapport d’activité sur les conditions d’exercice et les résultats des mesures prises au titre de l’article L. 2321‑2‑3 du code de la défense tel qu’il résulte » les mots : « rapport évaluant l’application des articles L. 2321‑2-1, L. 2321‑2-3, L. 2321‑3, L. 2321‑3-1 et L. 2321‑4-1 du code de la défense tels qu’ils rés...

25/05/2023 — Sous-Amendement N° 1817 à l'amendement N° 1712 au texte N° 1234 - Article 2 (Irrecevable)
Mme Youssouffa, M. Larsonneur

Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :

25/05/2023 — Sous-Amendement N° 1816 à l'amendement N° 1712 au texte N° 1234 - Article 2 (Retiré avant séance)
Mme Youssouffa, M. Larsonneur

Rédiger l'amendement ainsi : A titre d’exemple, afin de répondre encore davantage aux enjeux de souveraineté à Mayotte, 100 militaires supplémentaires (+25%) seront appuyés par un nouveau moyen de transport amphibie. La capacité de surveillance et d'intervention en mer sera réalisée notamment avec la présence jusqu'à 200 jours d'un bâtiment h...

17/05/2023 — Amendement N° 1762 au texte N° 1234 - Article 2 (Retiré)
M. Fiévet, M. Batut, M. Marion, M. Vignal, M. Sorre, Mme Lemoine, M. Travert, M. Bordat, Mme Métayer, M. Zulesi, Mme ...

Compléter l’alinéa 47 par la phrase suivante : « Une attention particulière sera portée à l’accélération de la recherche et du développement portant sur les canons électromagnétiques ». Exposé sommaire : Les canons électromagnétiques démontrent d'une efficacité sans égale. Ils permettent en effet d'atteindre une distance de tir supérieure d'...

17/05/2023 — Amendement N° 1761 au texte N° 1234 - Après l'article 36 (Retiré)
M. Fiévet, M. Batut, M. Marion, M. Vignal, M. Sorre, Mme Lemoine, Mme Le Feur, M. Travert, M. Bordat, Mme Métayer, M....

Chaque année, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur le bilan environnemental de la recherche et des études menées en mer. Exposé sommaire : Dans un souci de transparence vis-à-vis du Parlement et dans une logique de préservation de la biodiversité marine, le présent dispositif vise à s’assurer de l’encadrement des différentes rech...

17/05/2023 — Amendement N° 1760 au texte N° 1234 - Article 2 (Retiré)
M. Fiévet, M. Batut, M. Marion, M. Vignal, M. Sorre, Mme Lemoine, Mme Le Feur, M. Travert, M. Bordat, Mme Métayer, M....

Après l'alinéa 41, insérer l'alinéa suivant : « Dans un objectif de rayonnement énergétique et militaire, le ministère de la défense organise des recherches et le développement de carburants de transition tels que les carburants synthétiques, les algocarburants, les e-fuels ou encore l'hydrogène parmi tant d'autres, comme source d’énergie alte...

17/05/2023 — Amendement N° 1759 au texte N° 1234 - Article 2 (Tombe)
M. Fiévet, M. Batut, M. Marion, M. Vignal, M. Sorre, Mme Lemoine, Mme Le Feur, M. Travert, M. Bordat, Mme Métayer, M....

Compléter l’alinéa 33 par la phrase suivante : « En ce sens, une attention particulière sera portée à la création de services de crèches, au moins une à proximité de chaque régiment, afin d’accompagner les familles ayant des enfants en bas âge. » Exposé sommaire : Nos combattants ont des conditions de vie uniques, souvent difficiles et dédie...

17/05/2023 — Amendement N° 1757 au texte N° 1234 - Article 2 (Adopté)
M. Fiévet, M. Batut, M. Vignal, M. Marion, M. Sorre, Mme Lemoine, Mme Le Feur, M. Travert, M. Bordat, Mme Métayer, M....

Après la deuxième phrase de l’alinéa 79, insérer la phrase suivante : « En complément de l’ambition en matière de réduction de son empreinte énergétique non-capacitaire, le ministère mène également une politique active pour la préservation et la restauration de la biodiversité sur ses emprises. » Exposé sommaire : Avec près de 270 000 ha, do...

17/05/2023 — Amendement N° 1723 au texte N° 1234 - Article 2 (Retiré)
Mme Pouzyreff, M. Ardouin, Mme Métayer, Mme Brulebois, M. Sorez, Mme Genetet, M. Ledoux, M. Fiévet, M. Izard, M. Lars...

À la première phrase de l’alinéa 13, après le mot : « premières » insérer les mots : « , pour laquelle il est possible de s’appuyer sur des analyses stratégiques et des prospectives telles que celles produites par l’Observatoire français des ressources minérales pour les filières industrielles, ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à me...

17/05/2023 — Amendement N° 1717 au texte N° 1234 - Article 2 (Adopté)
M. Larsonneur, M. Albertini, M. Alfandari, Mme Bellamy, M. Benoit, Mme Carel, M. Christophe, M. Favennec-Bécot, M. Ge...

À l’avant-dernière phrase de l’article 45, substituer aux mots : « qu’une meilleure maîtrise des fonds marins permettra de connaître, de surveiller et d‘agir » ; les mots : « que l’acquisition de drones et robots sous-marins (AUV Autonomous Underwater Vehicle et ROV Remoted Operately Vehicle) développés en lien avec notre BITD répondra à not...

17/05/2023 — Amendement N° 1705 au texte N° 1234 - Article 2 (Adopté)
M. Larsonneur, M. Albertini, M. Alfandari, Mme Bellamy, M. Benoit, Mme Carel, M. Christophe, M. Favennec-Bécot, M. Ge...

Compléter l’alinéa 49 par la phrase suivante : « En complément des patrouilleurs Outre-mer, des bâtiments de soutien et des corvettes, un programme de navires de projection de force, de type BATRAL (bâtiment de transport léger), sera lancé pour disposer, lors de la prochaine décennie, de quatre unités stationnées dans nos outre-mer.» Exposé s...

17/05/2023 — Amendement N° 1696 au texte N° 1234 - Article 2 (Retiré)
M. Larsonneur, M. Ardouin, M. Bazin, M. Fait, M. Fiévet, Mme Magnier, M. Cormier-Bouligeon, M. Naegelen, M. Bordat, M...

I. – Compléter la trente-deuxième ligne de la cinquième colonne du tableau de l'alinéa 37 par les mots : « + Études ». II. – En conséquence, compléter la même ligne de la dernière colonne du même tableau par les mots : « ou 6 FDI de souveraineté ». Exposé sommaire : Les six « frégates de surveillance » de classe Floréal (Floréal (19...

17/05/2023 — Amendement N° 1695 au texte N° 1234 - Article 2 (Tombe)
M. Larsonneur, Mme Riotton, M. Ardouin, M. Bazin, M. Fait, M. Fiévet, M. Mournet, Mme Lingemann, Mme Magnier, M. Corm...

Compléter l’avant-dernière phrase de l’alinéa 33 par les mots : « , et la disponibilité de places en crèche. » Exposé sommaire : Le soutien du combattant est essentiel pour lui permettre de se consacrer et de se concentrer sur sa mission. Les Armées évoluent avec la société. C’est pourquoi il est essentiel de se hisser au niveau des attentes...

17/05/2023 — Amendement N° 1694 au texte N° 1234 - Après l'article 18 (Irrecevable)
M. Larsonneur, Mme Riotton, M. Ardouin, M. Bazin, M. Fait, M. Fiévet, M. Mournet, Mme Magnier, M. Cormier-Bouligeon, ...

I. – Au premier alinéa de l’article L. 4138‑5 du code de la défense, les mots : « d’une durée cumulée maximale de six mois » sont remplacés par les mots : « , d’une durée cumulée maximale de six mois chacun, ». II. – Le présent article entre en vigueur le 1er janvier 2024. Le droit à cumul des permissions est applicable aux reliquat...

17/05/2023 — Amendement N° 1693 2ème rectif. au texte N° 1234 - Article 2 (Adopté)
M. Larsonneur, M. Albertini, M. Alfandari, Mme Bellamy, M. Benoit, Mme Carel, M. Christophe, M. Favennec-Bécot, M. Ge...

Après la deuxième phrase de alinéa 33, insérer les trois phrases suivantes : « Les objectifs de recrutement et de fidélisation seront renforcés par un attachement particulier aux dispositifs d’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de la Défense. Dans la continuité de la LPM précédente, une attention particulière sera portée au...

17/05/2023 — Amendement N° 1676 au texte N° 1234 - Article 2 (Adopté)
M. Larsonneur, M. Albertini, M. Alfandari, Mme Bellamy, M. Benoit, Mme Carel, M. Christophe, M. Favennec-Bécot, M. Ge...

I. – À l’avant-dernière phrase de l’alinéa 33, substituer aux mots : « familles de militaires autour de » les mots : « militaires et de leurs familles. Cela passera par ». II. – En conséquence, à fin de la même phrase, substituer aux mots : « contraintes opérationnelles, l’aide à l’emploi, l’aide au logement et l’aide à la scolarisation » ...

17/05/2023 — Amendement N° 1669 au texte N° 1234 - Article 33 (Adopté)
Mme Le Hénanff, M. Albertini, M. Alfandari, Mme Bellamy, M. Benoit, Mme Carel, M. Christophe, M. Favennec-Bécot, M. G...

Après l’alinéa 2, insérer l’alinéa suivant : « Les données collectées à l’alinéa précédent sont rendues anonymes, le cas échéant, par les fournisseurs de système de résolution de noms de domaine, avant leur transmission à l’autorité nationale de sécurité des systèmes d’information. » Exposé sommaire : Le présent amendement vise à préciser qu...

17/05/2023 — Amendement N° 1662 au texte N° 1234 - Article 2 (Adopté)
M. Bataillon, M. Belhamiti, M. Ardouin, M. Fiévet, M. Larsonneur

À la sixième phrase de l’alinéa 62, après le mot : « calibre », insérer les mots : « et d’armes légères de petit calibre ». Exposé sommaire : La France est aujourd’hui l’un des seuls pays au monde à ne pas assurer ses propres besoins d’équipements individuels. Dans les années 1990, l’arrêt de la production des armes petits calibres a érodé...

17/05/2023 — Amendement N° 1652 au texte N° 1234 - Article 2 (Adopté)
M. Larsonneur, M. Albertini, M. Alfandari, Mme Bellamy, M. Benoit, Mme Carel, M. Christophe, M. Favennec-Bécot, M. Ge...

Avant la dernière phrase de l’alinéa 66, insérer la phrase suivante : « À la fin de la phase 1B et avant la décision de lancement de la phase 2, le Gouvernement présentera au Parlement, en amont de la discussion du projet de loi de finances, un rapport de point d’étape sur les travaux réalisés pendant la phase 1B. » Exposé sommaire : Cet ame...

17/05/2023 — Amendement N° 1548 au texte N° 1234 - Article 2 (Adopté)
Mme Le Hénanff, M. Albertini, M. Alfandari, Mme Bellamy, M. Benoit, Mme Carel, M. Christophe, M. Favennec-Bécot, M. G...

À la deuxième phrase de l’alinéa 71, après le mot : « simulation » insérer les mots : « , en complément d’un socle d’entraînements réels, ». Exposé sommaire : La simulation est à la fois bienvenue et nécessaire car elle permet de placer les opérateurs dans des situations que l'entraînement réel ne permet pas toujours (réaction face à des a...