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Les interventions de Jiovanny William sur ce dossier

593 amendements trouvés


23/10/2023 — Amendement N° 491C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. William, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bid...

I. Modifier ainsi les autorisations d'engagement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer650 0000
Conditions de vie outre-mer0650 000
TOTAUX650 000650 000
SOLDE0

23/10/2023 — Amendement N° 487C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
M. William, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bidi, M. Le Gayic...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer0200 000
Conditions de vie outre-mer200 0000
TOTAUX200 000200 000
<...

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer0250 000
Conditions de vie outre-mer250 0000
TOTAUX250 000250 000
<...

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer150 0000
Conditions de vie outre-mer0150 000
TOTAUX150 000150 000
<...

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer300 0000
Conditions de vie outre-mer0300 000
TOTAUX300 000300 000
(en euros)
Programmes+-
Justice judiciaire00
Administration pénitentiaire00
Protection judiciaire de la jeunesse00

23/10/2023 — Amendement N° 373C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. William, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bid...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Justice judiciaire00
Administration pénitentiaire00
Protection judiciaire de la jeunesse00

23/10/2023 — Amendement N° CF2583C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. William, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bid...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...

23/10/2023 — Amendement N° CF2628C au texte N° 1680 - Article 35 (Retiré avant séance)
M. William, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bid...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...

23/10/2023 — Amendement N° CF2627C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. William, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bid...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...

20/10/2023 — Amendement N° 342C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Lebon, M. Le Gayic, M. Sansu, M. Tellier, M. Maillot, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. D...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines06 400 000
Création6 400 0000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture0

20/10/2023 — Amendement N° 340C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Lebon, M. Le Gayic, M. Sansu, M. Tellier, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes780 000 0000
Handicap et dépendance0780 000 000
Égalité entre les...

20/10/2023 — Amendement N° 330C au texte N° 1680 - Après l'article 45 (Sort indéfini)
Mme Reid Arbelot, M. Peu, Mme Lebon, M. Rimane, Mme Bourouaha, M. Tellier, M. William, M. Sansu, M. Wulfranc, M. Rous...

I. – À la fin de l’article 20 de la loi n° 74‑1114 du 27 décembre 1974 de finances rectificative pour 1974, les mots : « , après déduction des retenues pour pension civile et sécurité sociale » sont supprimés. II. – La perte de recettes pour l’État est compensée à due concurrence par la création d’une taxe additionnelle à l’accise sur les taba...

20/10/2023 — Amendement N° 329C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Lebon, M. Le Gayic, M. Sansu, M. Tellier, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

20/10/2023 — Amendement N° 323C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Lebon, M. Le Gayic, M. Sansu, M. Tellier, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes2 000 0000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et l...

20/10/2023 — Amendement N° DN127C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Chailloux, M. Le Gayic, Mme Reid Arbelot, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense00
Préparation et emploi des forces047 062
Soutien de l...

20/10/2023 — Amendement N° CF1463C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Lebon, M. Le Gayic, M. Sansu, M. Tellier, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes2 000 0000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et l...

20/10/2023 — Amendement N° CF1147C au texte N° 1680 - Avant l'article 50 (Irrecevable)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bidi, M...

Après le mot « diminué », la fin de l’article L. 832‑3 du code de la construction et de l’habitation est ainsi rédigée : « à hauteur de la réduction de loyer de solidarité définie à l’article L. 442‑2‑1, pour les ménages qui en sont bénéficiaires. » Exposé sommaire : Comme suite au référé de la Cour des Comptes du 22 décembre 2020, il s’agit ...

20/10/2023 — Amendement N° CF1165C au texte N° 1680 - Après l'article 59 (Non soutenu)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bidi, M...

Le code général des collectivités territoriales est ainsi modifié : 1° Le II de l’article L. 2336‑3 est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Dès lors qu’elles permettent de déterminer la répartition du prélèvement sans connaissance préalable de son montant, les délibérations prévues au 1° et au 2° du présent II produisent leurs effets tant...

20/10/2023 — Amendement N° AS24C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Lebon, M. Dharréville, M. Monnet, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, Mme Faucillon, M. Jumel,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes780 000 0000
Handicap et dépendance0780 000 000
Égalité entre les...