Accélération de la production d'énergies renouvelables

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 124 de M. Sébastien Jumel et 1380 de M. Pierre Meurin, tendant à supprimer l'article 13. Ils sont tous deux défendus.

La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir les amendements n° 2073, 403, 2077, 404, 2095 et 2112, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements, n° 1556 et 2749, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement n° 1556.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 2500, 2501, 2771 et 2502, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2500 et 2501 de M. Matthias Tavel ont été défendus. La parole est à M. Frédéric Falcon, pour soutenir l'amendement n° 2771.

Je suis saisie de deux amendements, n° 1557 et 2504, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1557 de M. Sébastien Jumel est défendu. La parole est à M. Matthias Tavel, pour soutenir l'amendement n° 2504.

Sur l'article 15, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Sur les amendements n° 2506 et 2510, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 2...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 161 Nombre de suffrages exprimés 160 Majorité absolue 81 Pour l'adoption 74 Contre 86

Sur l'amendement n° 1559, je suis saisie par le groupe Gauche démocrate et républicaine – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements identiques n° 1558 de M. Sébastien Jumel et 2514 de M. Matthias Tavel sont défendus.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 172 Nombre de suffrages exprimés 166 Majorité absolue 84 Pour l'adoption 73 Contre 93

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 162 Nombre de suffrages exprimés 156 Majorité absolue 79 Pour l'adoption 38 Contre 118

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 166 Nombre de suffrages exprimés 153 Majorité absolue 77 Pour l'adoption 85 Contre 68

Je suis saisie de deux amendements portant article additionnel après l'article 15. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 1698.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 1001, 1007 et 1163, tendant à réécrire l'article. La parole est à Mme Alexandra Martin, pour soutenir l'amendement n° 1001.

L'amendement n° 1163 de Mme Isabelle Périgault est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Les amendements n° 720 de M. Julien Dive et 6 de M. Jérôme Nury, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Sachez, chers collègues, que tant que je saurai compter et que je n'aurai pas de doute sur le résultat du vote, je mettrai les amendements aux voix de cette manière, sans procéder à un scrutin public – scrutin public qu'un groupe ne peut pas demander à n'importe quel moment. Sur l'amendement n° 2766, je suis saisie par le groupe Rassemblement ...

Les amendements n° 1003 de Mme Alexandra Martin et 1009 de M. Vincent Descoeur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces quatre amendements ?

Je suis saisie de deux amendements, n° 2766 et 2169, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Yaël Menache, pour soutenir l'amendement n° 2766.

L'amendement n° 2169 de M. Jimmy Pahun est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 134 Nombre de suffrages exprimés 131 Majorité absolue 66 Pour l'adoption 53 Contre 78