Les amendements de Quentin Bataillon pour ce dossier

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De tels sites internet existent déjà et sont gérés par le projet Services innovants pour la vie associative (Siva) : ce sont le compte bénévole et le compte Asso. Je suis d'accord avec vous sur un point : nous devons aller plus loin dans la simplification de ces comptes. Le premier s'adresse aux bénévoles, le deuxième aux présidents d'associat...

Je laisserai mon collègue Jean-Claude Raux revenir sur ce sujet, car il en a été, avec le Mouvement associatif, un grand défenseur dès le stade de la commission – je salue d'ailleurs sa présidente, Mme Isabelle Rauch. Le réseau Guid'Asso est un réseau important, en plein développement. Chaque année, le Gouvernement augmente son financement pou...

Une fois n'est pas coutume, je fais le choix de maintenir la pression sur le Gouvernement, quitte à anticiper un possible retard lors de la réception du rapport. Il faut conserver le délai d'un an, parce que nous avons besoin de ces éléments pour notre travail préparatoire et pour légiférer. Je fais confiance aux services du ministère pour nous...

En commission, je m'étais engagé auprès de plusieurs collègues à déposer cet amendement. Il vise à produire un rapport aussi complet et utile que possible. Aucune information n'est inutile lorsque l'on veut légiférer correctement. Je m'étais engagé, notamment auprès de Jean-Claude Raux, à propos de l'évaluation des différents types de congés d...

Je vous le confirme, votre amendement est satisfait. La rédaction de l'amendement précise en effet : « […] ainsi que la possibilité d'instaurer une semaine de quatre jours pour les salariés bénévoles. » Cependant, j'imagine que M. Bertrand Petit formulera une demande de rapport dans sa propre proposition de loi.

Cet amendement est déjà satisfait par le Siva, dont nous avons parlé tout à l'heure et qui participe du travail mené par le ministère pour créer un guichet unique. Je vous ai par ailleurs présenté ma modeste idée consistant à mettre en commun les informations relatives aux associations, afin qu'elles puissent être récupérées par les collectivit...

Merci au groupe GDR pour son soutien à la proposition de loi. Je sais tout le travail accompli par ses membres, notamment par vous et Fabien Roussel, auprès des associations. L'avis de la commission sera favorable. Le rapport dont vous faites la demande sera l'occasion de mettre en valeur, de remercier et de féliciter pour leur travail nos têt...

Vous avez raison de le souligner, l'engagement des jeunes dans les associations est très important. Comme j'ai eu l'occasion de le relever plus tôt, le HCVA, dans son dernier bilan, commente l'engagement associatif des jeunes avec une note d'espoir : le nombre de jeunes de moins de 25 ans investis dans des associations s'est accru de manière im...

Je remercie le Gouvernement pour cette levée de gage, qui marque son soutien à la proposition de loi et qui enverra aux associations un message très important de soutien, de promotion et d'accompagnement. Pour rassurer le rapporteur général de la commission des finances, je préciserai que la sous-utilisation des enveloppes associées à certains...

Je serai bref. D'abord, je remercie mon groupe, en particulier le président Sylvain Maillard, d'avoir inscrit ce texte à l'ordre du jour. Je remercie également le groupe de travail, ainsi que l'ensemble des collègues présents pour la qualité des débats et leurs apports au texte. Nous devions aux associations ce moment d'unité et de travail coll...