Les amendements de Sandra Regol pour ce dossier
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Il est assez rare que nous tombions d'accord avec M. Latombe en matière d'utilisation des images numériques. Notez donc que nous partageons les mêmes préoccupations quant à la durée de conservation de ces images. Vous assurez qu'il n'y a aucun risque de dérive. Le Sénat vient toutefois d'adopter un texte prévoyant, à titre expérimental, la pos...
Pas grand-chose à ajouter à ce que vient de dire mon collègue Sansu ; cet article, ajouté à la hâte au Sénat, est peu bordé et assez flou. Il serait tout de même dommage de buter sur des questions de mauvaise rédaction quand il s'agit de réécrire une partie du code des douanes jugée inconstitutionnelle !
J'ajouterai que les agents des douanes que nous avons rencontrés se sont montrés particulièrement sceptiques quant aux capacités d'une telle proposition à améliorer leur travail au quotidien.
Il conviendrait au minimum de présenter une étude d'impact sur les effets de cette extension des prérogatives à d'autres catégories d'agents et de consulter les premiers concernés – cela peut aider, quelquefois. Il me semble que cet article a été ajouté un peu rapidement par le Sénat…
En effet, madame la rapporteure pour avis, nous avons déjà eu cette discussion en commission. Comme pour la police et les hôpitaux, on propose la même chose : recourir à des agents administratifs pour réduire la charge de travail. En un sens, vous avez raison. Mais en réalité, nous avons besoin d'agents qui suivent les dossiers ; ils consacrero...
Nous avons un joli panel de techno-solutions pour surveiller tout et n'importe quoi : la vidéosurveillance algorithmique, la possibilité d'expérimenter la reconnaissance faciale et, ici, la possibilité d'utiliser des drones afin de pourchasser les personnes aux frontières. Je ne sais pas si nous sommes dans un épisode de Game of Thrones ou d...
En tout cas, cela va assez loin : on retire des moyens aux douanes pour en investir beaucoup dans la technologie. Or cette technologie ne nous grandit pas en tant que démocratie, pas plus qu'elle ne fait progresser le travail des douanes, alors que c'est l'objectif. En application des dispositions que nous venons d'adopter, la douane, la police...
Je vais le retirer au profit du sous-amendement n° 792, déposé sur l'amendement n° 325 : ce sous-amendement résulte du très bon travail que nous avons pu faire avec le groupe d'étude condition et bien-être des animaux et le cabinet de M. Attal, que je remercie pour ce travail transpartisan et nécessaire.
En 2015, Ségolène Royal, alors ministre de l'écologie, interdisait les permis d'importation de trophées de chasse de lions. C'était un progrès à l'époque, mais depuis rien n'a bougé : les girafes, les ours blancs et les hippopotames continuent à être massacrés lors de safaris très coûteux, au bout du monde, qui ne concernent qu'un tout petit no...
Je vais le défendre pour la forme car c'était un amendement de repli de mon excellente collègue Lisa Belluco, visant à empêcher le trafic d'animaux par un autre moyen que le sous-amendement n° 792 que j'ai précédemment défendu.
