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Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
33 interventions trouvées.
Les amendements identiques n° 716 de M. Julien Dive et 835 de M. Jérôme Nury sont défendus. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 939.
Avant de vous donner la parole, monsieur le rapporteur, j'indique que je suis saisi de plusieurs demandes de scrutins publics : sur l'amendement n° 1105 ainsi que sur les amendements identiques n° 604, 965, 1093, 1178, 1776 et 3017, par le groupe Rassemblement national ; sur l'amendement n° 609, par le groupe La France insoumise – NUPES. Les s...
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 1105, 1779, 2900, 604, 965, 1093, 1178, 1776 et 3017, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1779 et 2900 d'une part, n° 604, 965, 1093, 1178, 1776 et 3017 d'autre part sont identiques. L'amendement n° 1105 de Mme Hélène Laporte est défendu. La parole est à Mme Delphine Bat...
L'amendement n° 604 de M. Maxime Minot est défendu. La parole est à M. Emmanuel Taché de La Pagerie, pour soutenir l'amendement n° 965.
Les amendements identiques n° 1093 de M. Fabrice Brun, 1178 de M. Julien Dive, 1776 de M. Dominique Potier et 3017 de M. Romain Baubry sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 113 Nombre de suffrages exprimés 113 Majorité absolue 54 Pour l'adoption 41 Contre 72
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 128 Nombre de suffrages exprimés 128 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 60 Contre 68
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 124 Nombre de suffrages exprimés 124 Majorité absolue 63 Pour l'adoption 45 Contre 79
Les amendements identiques n° 1100 de M. Fabrice Brun, 1209 de M. Julien Dive et 1783 de M. Dominique Potier sont défendus.
Sur le vote de l'amendement n° 2482, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements n° 968 de Mme Géraldine Grangier, 3014 de M. Romain Baubry et 2340 de M. Pierre Meurin sont défen...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 131 Nombre de suffrages exprimés 129 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 58 Contre 71
Sur des amendements identiques n° 714 et 760, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Lionel Vuibert, pour soutenir l'amendement n° 1436.
J'appellerai ce second amendement dans la soirée ; nous aurons l'occasion d'en reparler alors. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 2182 ?
