Plein emploi
(Article 2)

Chers collègues, je vous invite à vous écouter mutuellement, dans le silence ; ce sera plus facile. La parole est à Mme Emeline K/Bidi.

Je suis saisi de huit amendements de suppression n° 8, 44, 128, 371, 490, 902, 1095 et 1350. Sur ces amendements, je suis saisi par les groupes Rassemblement national, La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale, Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) et Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin pub...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 137 Nombre de suffrages exprimés 134 Majorité absolue 68 Pour l'adoption 45 Contre 89

Je suis saisi de trois amendements, n° 373, 870 et 374, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jérôme Guedj, pour soutenir l'amendement n° 373.

Sur l'amendement n° 870, je suis saisi par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Benjamin Lucas, pour soutenir l'amendement n° 870.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 107 Nombre de suffrages exprimés 97 Majorité absolue 49 Pour l'adoption 23 Contre 74

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 492 et 641, sur lesquels je suis saisi par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Yannick Monnet, pour soutenir l'amendement n° 492.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 109 Nombre de suffrages exprimés 107 Majorité absolue 54 Pour l'adoption 30 Contre 77

Je suis saisi de trois amendements, n° 378, 1143 et 494, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 378 et 1143 sont identiques. La parole est à M. Philippe Naillet, pour soutenir l'amendement n° 378.

Je suis saisi de deux amendements, n° 381 et 289, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Naillet, pour soutenir l'amendement n° 381.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 602 et 911. L'amendement n° 602 de M. Arthur Delaporte est défendu. La parole est à M. Sébastien Peytavie, pour soutenir l'amendement n° 911.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 512, 1145 et 203, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 512 et 1145 sont identiques. La parole est à M. Arthur Delaporte, pour soutenir l'amendement n° 512.

M. Arthur Delaporte a demandé la parole avant M. Catherine Couturier, mais je vois qu'il la lui cède élégamment. La parole est donc à Mme Catherine Couturier.

Je vais donner la parole à deux orateurs, MM. Arthur Delaporte et Nicolas Turquois, avant le vote des amendements. La parole est à M. Arthur Delaporte.

Sur les amendements n° 538 et identiques, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 1732, 538, 1146 et 1731, pouvant être soumis à une discussion com...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 37 Contre 55

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 207 et 539. La parole est à M. Benjamin Lucas, pour soutenir l'amendement n° 207.

La séance est reprise. Sur les amendements identiques n° 541 et 1361, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Arthur Delaporte, pour soutenir l'amendement n° 541.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 94 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 21 Contre 57

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 168, 260 et 1363. La parole est à Mme Sandrine Rousseau, pour soutenir l'amendement n° 168.