Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Discussion des articles)
Les interventions de Sébastien Chenu
Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
8 interventions trouvées.
Hier après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 4, précédemment réservé.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 1639 à l'article 11 decies.
Si on me le communique, vous pourrez le présenter immédiatement. Pardon, monsieur Maillard : c'est vous qui n'avez pas été attentif,…
Le service de la séance m'indique que ce sous-amendement excédait par son ampleur le champ normal d'un sous-amendement et contredisait de surcroît le sens de l'amendement n° 2996.
Je prends note de votre remarque, madame la députée, mais comme il a été déclaré irrecevable, il ne pourra être discuté.
La parole est à M. Matthias Tavel, pour un rappel au règlement. Quel article du règlement invoquez-vous, monsieur Tavel ?
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 1er CA, supprimé.
Monsieur le député, vous sortez du cadre du rappel au règlement. En outre, l'alinéa 2 de l'article 70 ne correspond pas au motif que vous invoquez.
