Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
(Article 1er)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 135 Nombre de suffrages exprimés 134 Majorité absolue 68 Pour l'adoption 46 Contre 88

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 136 Nombre de suffrages exprimés 136 Majorité absolue 69 Pour l'adoption 29 Contre 107

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 5056 et 5263. Le sous-amendement n° 5056 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir le sous-amendement n° 5263.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 132 Nombre de suffrages exprimés 132 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 28 Contre 104

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 131 Nombre de suffrages exprimés 126 Majorité absolue 64 Pour l'adoption 67 Contre 59

Pardonnez-moi, chère collègue, je ne pensais pas couper votre micro ! Vous pourrez terminer votre propos à la prochaine occasion. Le sous-amendement n° 5157 de Mme Sandrine Le Feur, rapporteure pour avis, est défendu. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir le sous-amendement n° 4839.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 137 Nombre de suffrages exprimés 134 Majorité absolue 68 Pour l'adoption 29 Contre 105

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 128 Nombre de suffrages exprimés 127 Majorité absolue 64 Pour l'adoption 96 Contre 31

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 134 Nombre de suffrages exprimés 133 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 28 Contre 105

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 5073 et 5313. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir le sous-amendement n° 5073.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 135 Nombre de suffrages exprimés 135 Majorité absolue 68 Pour l'adoption 35 Contre 100

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 134 Nombre de suffrages exprimés 134 Majorité absolue 68 Pour l'adoption 28 Contre 106

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 127 Nombre de suffrages exprimés 116 Majorité absolue 59 Pour l'adoption 28 Contre 88

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 134 Nombre de suffrages exprimés 130 Majorité absolue 66 Pour l'adoption 60 Contre 70

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 132 Nombre de suffrages exprimés 132 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 75 Contre 57

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 132 Nombre de suffrages exprimés 113 Majorité absolue 57 Pour l'adoption 30 Contre 83

Les sous-amendements n° 5264 et 5337 de Mme Manon Meunier sont défendus. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir le sous-amendement n° 5241.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 134 Nombre de suffrages exprimés 131 Majorité absolue 66 Pour l'adoption 54 Contre 77

Je vous présente mes excuses, monsieur le ministre : vous m'avez demandé la parole et, entraînée par le flot des sous-amendements, je ne vous l'ai pas donnée. La parole est donc à M. le ministre.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 135 Nombre de suffrages exprimés 134 Majorité absolue 68 Pour l'adoption 134 Contre 0