Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Discussion des articles)

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 723 portant article additionnel après l'article 3, examiné par priorité.

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 896 à l'article 11.

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 2 bis . La parole est à M. Maxime Laisney.

Je vous propose d'examiner l'article 2 bis ainsi que les amendements portant article additionnel après cet article. Je suspendrai ensuite la séance quelques minutes, avant d'aborder l'article 4, afin que nous puissions échanger avec le Gouvernement.

L'article 95, alinéa 4 du règlement est très clair : le Gouvernement peut demander une réserve ou un examen prioritaire à tout moment.

Cette règle a même été validée par une décision du Conseil constitutionnel. Elle s'applique donc à nous tous.

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 1269 à l'article 3, appelé par priorité.

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 3 et aux amendements portant article additionnel après l'article 3, appelés par priorité à la demande de la commission.