Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Vincent Descoeur pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Il porte également sur les prêts à taux bonifiés. Monsieur le ministre, je n'ai pas plus de goût que vous pour les rapports, mais ils constituent la seule manière de présenter des propositions ayant fait l'objet d'amendements déclarés irrecevables – souvent parce qu'ils créent une dépense. Le contexte de hausse des taux permet de justifier cett...
Il vise à demander un rapport détaillant le nombre précis d'installations et de renouvellements d'exploitation, afin de s'assurer que les objectifs de renouvellement sont bien atteints.
