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Rapports d'
Anne-Cécile Violland
3 rapports signés
07/03/2024 — Rapport N° 2307 sur la proposition de loi de Mme Anne-Cécile Violland et plusieurs de ses collègues visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (2129).
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Organe
12/07/2023 — Rapport d'information N° 1522 tel quel déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la santé mentale des femmes
Rapporteur pour la Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
13/06/2023 — Rapport N° 1326 de la Commission des affaires économiques sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à régulariser le PLUi de la Communauté de communes du Bas-Chablais (n°811).
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
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