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Rapports de
Caroline Janvier
12 rapports signés
23/11/2023 — Rapport N° 1918 en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1875).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
23/11/2023 — Rapport N° 1918 Texte comparatif, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1875).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
20/10/2023 — Rapport N° 1785 sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
20/10/2023 — Rapport N° 1785 (Tome I) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
20/10/2023 — Rapport N° 1785 (Tome II) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
20/10/2023 — Rapport N° 1785 (Tome III) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe
03/03/2023 — Rapport N° 909 de la Commission des affaires sociales sur la proposition de loi de Mmes Caroline Janvier, Aurore Bergé et plusieurs de leurs collègues relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (757).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
01/03/2023 — Rapport N° 909 Texte comparatif sur la proposition de loi de Mmes Caroline Janvier, Aurore Bergé et plusieurs de leurs collègues relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (757).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
21/11/2022 — Rapport N° 500 de la Commission des affaires sociales, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2023 (n°480).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/10/2022 — Rapport N° 339 (Tome III) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/10/2022 — Rapport N° 339 (Tome II) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
13/10/2022 — Rapport N° 339 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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