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Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
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Rapports de Christophe Naegelen

3 rapports signés

09/04/2024 — Rapport N° 2448 sur la proposition de résolution de M. Christophe Naegelen et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public (2391).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe

08/11/2023 — Rapport d'information N° 1840 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan du soutien militaire à l’Ukraine

Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées Organe

08/06/2023 — Rapport N° 1297 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la proposition de loi de M. Christophe Naegelen et plusieurs de ses collègues visant à élargir l'assiette de la taxe sur les transactions financières (1145).

Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

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