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Michel LENOIR

(Activité non-renseignée)

2 commentaires

Texte de la commission annexé au Rapport N° 581 - À propos de l'amendement n°63, Michel LENOIR a dit le 30/01/2018 :

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enfin voilà une commission limpide; si dans les villes ou il y a une réseau unique cela peut se comprendre de gérer les eaux pluviales et les eaux usées ensemble, lorsque les réseaux sont séparés il en va tout autrement et les compétences doivent etre séparées. michel lenoir

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Proposition de loi N° 197, Michel LENOIR a dit le 28/09/2017 :

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je trouve cela très pertinent, prévoir aussi la déclaration de départ, comme cela la population seerait précise au 31.12

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