⚠️ Attention : du fait de profonds changements sur le site de l'Assemblée, les compte-rendus des commissions,
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le 9 janvier 2018

NOVIANT

(Activité non-renseignée)

2 commentaires

Texte de la commission annexé au Rapport N° 2401 - À propos de l'amendement n°868, NOVIANT a dit le 20/11/2019 :

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Il me semble qu'il est actuellement possible d'ajouter 2 colistiers de plus que le nombre de sièges pour justement palier à cette éventualité.

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Questions orales sans débat - Suite aux propos de Jean-Jacques Gaultier le 19/12/2017, NOVIANT a dit le 09/01/2018 :

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Une partie du département de la haute marne est également concerné. De fait, il serait opportun d'intégrer le ou les parlementaire(s) concerné(s).

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