Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Tous les résultats
S'abonner aux résultats
de cette recherche
 par e-mail |
 par RSS |
Résultats 1 à 50 sur 230 triés par date — trier par pertinence
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 29/05/2024
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
Intervention en hémicycle le 21/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Bertrand Sorre L'article 5 vise un objectif très clair : faire émerger une formation de niveau bac + 3 pour répondre aux nouveaux besoins du monde agricole en matière de compétences et de professionnalisation. Compte tenu des aspirations et des besoins nouveaux des futurs agriculteurs, mais aussi de la société dans son ensemble, il est essentiel d'accompagner la montée en qualification du monde agricole. Cette dynamique est d'ailleurs d'ores et déjà enclenchée. Si les agriculteurs restent moins diplômés que la moyenne de la population active, leur niveau moyen de diplôme a considérablement augmenté. Parmi les agriculteurs installés depuis 2010, 74 % ont suivi une formation ...
Intervention en hémicycle le 21/05/2024 : Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Bertrand Sorre L'article 4 fait partie des dispositions que la commission des affaires culturelles et de l'éducation, dont j'ai l'honneur d'être le corapporteur, avec Géraldine Bannier, devait examiner pour avis. Nous n'avons malheureusement pas eu le temps d'en discuter mais nous avons pu mener de nombreuses auditions et suivre avec attention les débats de la commission des affaires économiques. Cet article comporte des avancées significatives en faveur de l'enseignement agricole. Il crée un nouvel outil juridique – le contrat territorial de consolidation ou de création de classes. Cette contractualisation pluriannuelle entre les différentes parties prenantes, pensée à ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/05/2024
Nous proposons que la société unique de l'audiovisuel public et les chaînes de la TNT fournissent à l'Arcom des indicateurs qualitatifs et quantitatifs permettant d'apprécier leur contribution à une plus juste représentation de la société française dans toutes ses composantes, particulièrement des outre-mer, au sein de leur offre de programmes. Cela permettra à l'Arcom de mieux contrôler le respect des objectifs fixés à l'article 3-1 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication. Dans son rapport pour avis relatif à l'audiovisuel public réalisé dans le cadre du projet de loi de finances pour 2024, Fabienne Colboc jugeait pertinent ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 02/05/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre L'alinéa 8 décrit précisément les personnels concernés par le programme national triennal de formation accélérée. Dans la mesure où il est possible, et même fort probable, que leur nombre change au cours du temps, nous proposons de supprimer le nombre de 50 000.
Commission des affaires économiques - Intervention le 02/05/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Je précise que cet amendement m'a été soufflé par la proviseure du campus Métiers nature de Coutances. Il faut prêter attention aux idées qui viennent du terrain.
Commission des affaires économiques - Intervention le 02/05/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Nous proposons d'inclure des actions de découverte des métiers du vivant dans le cadre du service national universel.
Commission des affaires économiques - Intervention le 02/05/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Dans la mesure où il s'agissait d'un amendement d'appel, je le retire.
Commission des affaires économiques - Intervention le 02/05/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Au cours des auditions, il est apparu que des professionnels rencontraient des difficultés à accéder à certains établissements scolaires. Nous proposons donc que le programme national d'orientation et de découverte des métiers agricoles précise les modalités selon lesquelles les représentants des professions concernées seront autorisés à entrer dans les établissements scolaires pour intervenir au sein des classes.
Commission des affaires économiques - Intervention le 02/05/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Sans doute cet amendement était-il l'occasion de rappeler les ambitions du Gouvernement en la matière. Je le retire.
Commission des affaires économiques - Intervention le 02/05/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Déposé initialement par Mme Graziella Melchior, l'amendement vise à ajouter, parmi les objectifs énumérés à l'article 2, celui consistant à « déployer significativement une alimentation saine et de qualité dans la restauration scolaire en accompagnant les collectivités territoriales, en soutenant le développement des projets alimentaires territoriaux (PAT) et les actions de lutte contre le gaspillage alimentaire », fidèle à la loi Egalim.
Commission des affaires économiques - Intervention le 02/05/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Comme le ministre, je trouve judicieux d'ajouter ces échelons.
Commission des affaires économiques - Intervention le 02/05/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Bertrand Sorre Je laisse la parole à M. Raux pour présenter son amendement.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre L'agriculture biologique est un enjeu majeur pour le ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire. C'est l'un des leviers pour répondre aux enjeux de la transition. Mais elle s'inscrit déjà pleinement dans le cadre plus large des pratiques agroécologiques mises en avant au sein de l'enseignement agricole. Ce point est d'ailleurs d'ores et déjà précisé à l'article L. 800-1 du code rural. Avis défavorable.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Sagesse.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Nous partageons votre objectif, mais ce sujet ne paraît pas relever de la loi. Avis défavorable.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Déjà satisfait. Avis défavorable.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Cet amendement nous semble déjà satisfait. La durabilité des pratiques agricoles et la diversification des ateliers de production sont bien prises en compte dans le cadre de la recherche de solutions innovantes contribuant aux transitions agroécologiques et climatiques de l'agriculture et de l'alimentation. Avis défavorable.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Défavorable. Ces plans sont déjà prévus à l'article 6.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Il s'agit de préciser que les représentants des professionnels de l'enseignement, de la formation, du conseil et de l'administration de l'agriculture française sont associés à l'élaboration du programme national triennal de formation accélérée.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Défavorable, car l'éducation à la santé et à l'alimentation est déjà inscrite dans le code de l'éducation, à l'article L. 312-17-3. En outre, le contenu des programmes ne relève pas de la loi.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Cet amendement est satisfait par l'article 1er.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Le programme national devra comporter des actions à destination des jeunes réalisant un service national universel. C'est un moment propice pour présenter les métiers du vivant et les formations qui permettent d'y accéder à un public qui se trouve à une période charnière pour l'orientation. Cet amendement a été suggéré par la directrice d'un lycée professionnel de ma circonscription.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Il s'agit de renforcer l'information des personnels de l'éducation nationale chargés de l'orientation des élèves sur les métiers du vivant et sur les formations qui y préparent. Loin de douter de leur implication, nous souhaitons remédier à la méconnaissance des métiers du vivant qui est constatée par endroits.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre L'amendement a pour objet de confier aux chambres d'agriculture la mission d'élaborer des répertoires des lieux de stages dans leur territoire, afin de simplifier la mise en relation des exploitants avec les candidats potentiels.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Le programme national devra préciser les modalités selon lesquelles les représentants des professions concernées seront autorisés à entrer dans les établissements scolaires pour intervenir au sein des classes. Au cours des auditions nous ont été rapportées les difficultés que rencontrent certains professionnels pour accéder aux établissements scolaires, en raison des réticences des enseignants, des directeurs, voire des rectorats dans certains cas.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Avis défavorable. Les précisions sur le contenu du programme ne relèvent pas de la loi et, de surcroît, doivent faire l'objet d'une concertation avec les professionnels concernés.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Par cohérence avec les avis émis tout à l'heure, avis défavorable.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Demande de retrait, car nous proposerons un peu plus loin un amendement AC269 qui prévoit une association des professionnels, et non une simple concertation.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Avis défavorable. Nous partageons votre ambition, mais l'amendement nous paraît satisfait : les établissements d'enseignement et de formation agricole sont soumis au respect des principes généraux de l'éducation, qui évoquent notamment la lutte contre le sexisme et les stéréotypes de genre. Par ailleurs, le ministère de l'agriculture a élaboré un plan pour l'égalité entre les femmes et les hommes qui traite notamment des enjeux de sécurité et de pénibilité au travail.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Nous ne sommes pas favorables à l'ajout d'un cinquième objectif. Votre demande est satisfaite par le texte : les dispositions qui précèdent et qui suivent ont toutes pour objectif de favoriser le développement des compétences comme de la recherche afin d'encourager la transition agricole et notamment l'agriculture biologique.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Avis défavorable aux deux. La rédaction de l'amendement AC151 est trop floue. En outre, la notion d'agroécologie englobe à nos yeux l'ensemble de ces pratiques. Les solutions fondées sur la nature constituent naturellement une voie majeure pour la recherche : le Gouvernement consacre d'ailleurs 45 millions d'euros au PEPR (programme et équipement prioritaire de recherche) Solu-Biod, qui vise à développer les solutions fondées sur la nature pour soutenir les écosystèmes et la biodiversité. Je vous suggère de travailler à une nouvelle rédaction pour la séance. Quant à l'amendement AC152, les zones humides constituent évidemment un enjeu majeur, mais votre ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Avis défavorable. Nous aurions tort de ne pas associer la recherche privée à notre effort de recherche et de mise à disposition de la connaissance. Si financement public il y a, il s'accompagne de contreparties en matière de diffusion et de partage des fruits de la recherche. Les résultats des travaux conduits avec des fonds publics doivent faire l'objet d'une diffusion large aux acteurs du secteur. En outre, d'après les données du ministère, la part de crédits attribués au secteur privé sur les crédits du compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural était en 2023 de moins de 1 %.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Amendement satisfait. Avis défavorable.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Nous comprenons votre objectif, mais notre avis est défavorable. En droit, rien n'entrave cet égal accès et rien ne permet ni d'imposer aux femmes ni d'interdire aux hommes de participer à une formation afin d'atteindre une plus grande parité. Dans la pratique, les inégalités – tout à fait réelles – relèvent plutôt du problème de la conciliation entre la vie personnelle et la vie professionnelle, auquel cet amendement ne saurait apporter une solution.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Vous demandez l'accroissement des compétences et l'amplification de la recherche et de la formation continue en matière d'agriculture biologique, mais, selon nous, le développement de l'agriculture biologique est bien une composante de la transition agroécologique au sens large ; or le texte prévoit déjà que celle-ci fait l'objet d'une montée en compétence des actifs agricoles et d'un effort de recherche et de formation accélérée des professionnels. Dans ce cadre, l'agriculture biologique sera prise en compte à la fois dans les diplômes agricoles, en formation continue, par les politiques de recherche, d'innovation et de diffusion de connaissance et par les ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Avis défavorable pour les mêmes raisons que précédemment. L'objectif du Gouvernement est clair, le Président de la République l'a rappelé lui-même : augmenter de 30 % le nombre de personnes en formation initiale. De plus, l'article 4 prévoit une analyse, au niveau régional, des besoins en matière de consolidation et de création de formation dans l'enseignement agricole. À mes yeux, cela signifie bien que des classes pourront être ouvertes si nécessaire – et les formations ajustées, étant donné que certaines n'attirent plus qu'un faible nombre d'élèves. Nous devons disposer de cette analyse régionale avant de proposer des ouvertures.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Nous considérons cet amendement comme un amendement d'appel. Nous-mêmes sommes bien conscients des enjeux de genre, mais la féminisation de la fonction de chef d'exploitation est en cours. La part des femmes parmi les chefs d'exploitation est en hausse de 0,6 point sur dix ans et 49 % des élèves et étudiants de l'enseignement agricole par voie scolaire sont des femmes, ce qui laisse augurer une augmentation du nombre de cheffes d'exploitation. Nous ne souhaitons pas dresser la liste de toutes les intentions qui doivent accompagner la politique d'augmentation du nombre de personnes formées : une telle démarche ne relève pas de la loi et altérerait sa lisibilité si ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Défavorable. La mention explicite des métiers de l'agroalimentaire a bien sa place dans ces alinéas. La formule plus large que vous proposez risquerait de masquer les objectifs d'augmentation du nombre de personnes formées et d'élévation de leur niveau de compétence.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Pour être tout à fait honnête, votre amendement est plus large.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Nos amendements concernent les alinéas 7 et 8.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Même si les rédactions de nos amendements diffèrent un peu, je suis enclin à émettre un avis favorable.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Cette précision nous paraît de bon sens. Avis favorable.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
Bertrand Sorre Nous partageons votre objectif, mais votre amendement est déjà satisfait. L'article 2 indique en effet que « [l]es politiques d'orientation et de formation en matière agricole contribuent à la politique d'installation et de transmission en agriculture », laquelle est définie à l'article premier de ce projet de loi, dont l'examen ne nous incombe pas, dans le nouvel article L. 1 A du code rural et de la pêche maritime, qui précise qu'elle a « pour objectif de contribuer à la souveraineté agricole de la France, en favorisant le renouvellement des générations d'actifs en agriculture ». Avis défavorable.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 30/04/2024
Bertrand Sorre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Bertrand Sorre L'enseignement et la formation peuvent contribuer à relever les défis majeurs auxquels notre agriculture est confrontée. D'une part, un enseignement, une formation continue et une recherche de qualité sont indispensables pour former les agriculteurs de demain et les préparer à l'ensemble des transitions en cours – agroécologique, climatique, numérique, énergétique. D'autre part, l'école est un lieu essentiel pour refonder la relation entre l'agriculture et le reste de la société, aujourd'hui distendue et assise sur trop d'idées reçues. L'enseignement agricole est un modèle performant qui forme près de 3 % des élèves français, soit 215 000 élèves et ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 09/04/2024
Bertrand Sorre Nous en venons aux questions des autres députés.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 09/04/2024
Bertrand Sorre Nous passons aux interventions des représentants des groupes.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 09/04/2024
S'agissant des plans « 5 000 terrains de sport » et « 5 000 équipements - Génération 2024 », ils ont permis de faire fleurir les équipements dans ma circonscription rurale, éloignée de Paris, pour le plus grand bonheur des jeunes pratiquants. Dès à présent, l'héritage des JOP est clairement visible. Nous pouvons tous nous en réjouir. Madame la ministre, j'ai l'occasion, dans le cadre des conseils d'administration de l'ANS, de vous entendre évoquer, avec pédagogie, l'action du Gouvernement en faveur du sport. Estimez-vous que l'ANS a atteint les objectifs qui lui étaient assignés, notamment en matière de déploiement territorial, et que son action est ...
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Accompagnement humain des élèves en situation de handicap
Ça rame !
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 03/04/2024
Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
