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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/06/2024
Thomas Gassilloud Je vous remercie. Je souligne également qu'il pourrait être pertinent de distribuer un livret de résilience aux habitants, en prenant exemple sur les pratiques scandinaves en la matière, ne serait-ce que pour indiquer les réserves nécessaires en eau et en nourriture pour tenir quarante-huit heures. Nous allons maintenant nous prononcer sur l'autorisation de publication de ce rapport.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/06/2024
Thomas Gassilloud Je vous rassure : les préparations militaires existent bien dans l'armée de l'air et l'espace et dans l'armée de terre.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/06/2024
Thomas Gassilloud Je cède à présent la parole à mes collègues pour une série de questions complémentaires.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/06/2024
Thomas Gassilloud À ce sujet, je tiens à vous informer de la création du bataillon de renseignement de réserve spécialisée (B2RS), unité dédiée à la recherche du renseignement en sources ouvertes.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/06/2024
Thomas Gassilloud Je vous invite, mes chers collègues, à lire ce rapport dans les prochaines semaines. Il se satisfait de l'excellence de nos armées, mais est également conscient des défis qui restent à relever. En tant que parlementaires, nous devons en tirer les conclusions concernant les moyens que nous donnons aux armées. Au-delà de cette approche capacitaire pour nos forces, il est également important que nous contribuions à entretenir la dynamique civilo-militaire. Je souligne par ailleurs l'importance de la CIDN dirigée par le Premier ministre ou son directeur de cabinet, qui doit devenir l'instance de traitement interministériel des questions de défense. Messieurs, ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 05/06/2024
Thomas Gassilloud Mes chers collègues, nous concluons la restitution des travaux des missions d'information liées au cycle de défense globale avec aujourd'hui les conclusions de la mission d'information intitulée « L'après Orion : faire face aux crises de demain », dont les deux co-rapporteurs sont nos collègues Benoît Bordat et Michaël Taverne. Comme vous le savez, l'exercice Orion 2023 a été d'une ampleur inédite. S'étant déroulé entre février et mai 2023, Orion était un grand exercice multi-milieux et multi-champs (M2MC), impliquant de multiples acteurs, bien au-delà du seul ministère des armées. L'objectif d'Orion consistait à préparer les armées à faire face ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/06/2024
Thomas Gassilloud Si l'on ajoute qu'un porte-avions passe un tiers de son temps à quai, il peut être intéressant de conserver une permanence à la mer. Je vous remercie pour ces échanges complets, passionnants et stimulants, qui nous donnent confiance sur ce que nous pouvons faire en Européens tout en analysant lucidement les défis qui nous restent à relever.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/06/2024
Thomas Gassilloud D'autant que ce porte-avions ne prendrait pas la place du porte-avions français.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/06/2024
Thomas Gassilloud Nous en venons aux questions des autres députés. Le premier est M. Jean-Pierre Cubertafon, député de la Dordogne, qui va sans doute se satisfaire des quelque 76 millions d'euros investis à Bergerac dans le cadre du programme Asap.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/06/2024
Thomas Gassilloud C'est la charge de la dette qui compte.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/06/2024
Thomas Gassilloud Je vous remercie, cher camarade, pour ce plaidoyer en faveur de l'autonomie stratégique européenne.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/06/2024
Thomas Gassilloud Jean Monnet disait que l'Europe « avance souvent dans la nécessité » et qu'elle « ne voit souvent la nécessité que dans la crise ». Nous sommes en tout cas confiants : l'Europe peut avancer.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/06/2024
Thomas Gassilloud Nous comptons d'autant plus sur Iris2 que dans la loi de programmation militaire nous avons suspendu un investissement dans un satellite Syracuse dans l'attente de cette capacité nouvelle.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/06/2024
Thomas Gassilloud Le Président de la République n'a pas proposé de partager la dissuasion nucléaire. La dissuasion nucléaire ne se partage pas : elle restera 100 % française à la fois dans le processus de décision et dans les moyens technologiques qui la sous-tendent. D'autre part, il n'est pas nouveau de reconnaître la dimension européenne des intérêts vitaux : cela existe depuis le général de Gaulle, et l'Otan a reconnu la contribution de la dissuasion française à la posture de dissuasion de l'Alliance atlantique. L'appel fait est simplement un appel à prendre en compte la dissuasion française dans la stratégie qui sera adoptée à l'échelle européenne.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/06/2024
Thomas Gassilloud Réduire à zéro, peut-être pas, cher collègue, parce que nous voulons aussi que les pays tiers nous achètent des équipements.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/06/2024
Thomas Gassilloud Je rappelle que les licences d'exportation d'armes sont de la compétence des États. D'autre part, le ministre des armées nous a indiqué plusieurs fois ici même que la France n'exporte pas d'armes offensives vers Israël.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/06/2024
Thomas Gassilloud Nous sommes parfois interpellés par nos concitoyens qui s'interrogent sur les délais de prise de décision communautaire. Mais, outre que les délais se sont raccourcis, elles ont pour effet la création d'instruments extrêmement puissants et structurants. Selon l'adage, « seul on va plus vite, ensemble on va plus loin ». Nous sommes très satisfaits que l'on puisse aller ensemble plus loin. Ceux qui y ont été élus le savent, la tension entre l'efficacité et la rapidité se constate aussi dans les communautés de communes ; on peine parfois à promouvoir le travail que peuvent faire, ensemble, plusieurs communes mais, in fine, quand la communauté est efficace, ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/06/2024
Thomas Gassilloud Je vous remercie pour cette introduction très complète. Le report de la date de votre audition aura finalement permis des références au rapport de MM. Larsonneur et Thiériot examiné entre-temps par notre commission, ce dont je me félicite. Je vous remercie aussi de l'appréciation que vous avez portée sur ce rapport et surtout du considérable travail réalisé à l'échelle européenne ; il est remarquable d'avoir fait passer si vite la production d'obus de 500 000 à deux millions. Je vous remercie encore d'avoir fait évoluer spectaculairement les mentalités. Certes, le contexte est porteur, mais j'apprécie l'effort de persuasion qui a eu lieu. Quand on se ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/06/2024
Thomas Gassilloud Nous avons le plaisir de recevoir aujourd'hui M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur, dont l'audition initialement prévue le 7 mai avait dû être reportée pour permettre aux membres de la commission d'être présents aux cérémonies célébrant le 79e anniversaire de la victoire des forces alliées. Votre portefeuille, Monsieur le commissaire, comprend l'industrie de défense. Ce thème s'est imposé ces deux dernières années comme l'une des priorités de la Commission européenne, notamment en raison de la guerre en Ukraine. Dans le prolongement de la déclaration de Versailles et de l'adoption de la Boussole stratégique, la Commission ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/06/2024
Thomas Gassilloud Je vous remercie, Monsieur le ministre, pour ce temps d'échange qui nous a permis de mieux comprendre votre rôle en matière de défense globale, même si tous les thèmes qu'elle peut englober n'ont pas été abordés. Nous avons également pu faire un point particulier sur le dossier Atos et le financement de la BITD. Nous comptons sur vous pour poursuivre votre mobilisation sur les sujets de défense nationale.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/06/2024
Thomas Gassilloud Je vous remercie d'avoir exposé cette vision d'ensemble. Nous sommes effectivement confrontés à une difficulté : alors que, dans le cadre de l'État providence, chacun voit des espèces sonnantes et trébuchantes arriver sur son compte bancaire, l'État protecteur procure un bienfait collectif plus difficilement mesurable. L'enjeu sera de convaincre nos concitoyens de leur intérêt individuel à ce bienfait collectif. La pensée économique a d'ailleurs bien théorisé la tragédie des communs. Il s'agira d'un sujet important dans les années à venir.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/06/2024
Thomas Gassilloud Nous en venons aux interventions des orateurs des groupes.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/06/2024
Thomas Gassilloud Mes chers collègues, nous poursuivons notre cycle sur la défense globale par l'audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique. Monsieur le ministre, je vous remercie de votre présence ce jour parmi nous. Il est assez inédit, pour la commission de la défense et des forces armées, d'auditionner un ministre de l'économie. Je dois même confesser que, par le passé, lorsque le mot « Bercy » y était employé, ce n'était pas toujours de façon flatteuse. Cette approche binaire doit être corrigée, non seulement parce que les lois de programmation militaire (LPM) sont, depuis 2017, respectées à ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 22/05/2024
Thomas Gassilloud Je vous remercie pour vos questions. Je dois malheureusement vous quitter, car je dois assister à un événement à l'Assemblée avec la présidente, le chef d'État-major des armées et la secrétaire d'État. Je propose que M. Jean-Louis Thiériot me remplace pour la fin de l'audition, afin de répondre à vos questions, faire voter la publication du rapport et annoncer l'audition à venir sur les enjeux de la France dans l'Otan.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 22/05/2024
Thomas Gassilloud Je tenais à souligner tant l'importance que la qualité de votre travail, qui a mobilisé des chercheurs, des historiens et des élus de terrain, pour connecter nos politiques nationales de défense au territoire. Le ministère des armées a présenté de manière pédagogique les investissements de la loi de programmation militaire (LPM) et démontré ses retombées économiques sur les territoires. Votre rapport offre une nouvelle impulsion pour mobiliser les territoires en matière de défense. Cela inclut des aspects concrets tels que le logement, la petite enfance, l'emploi du conjoint, l'accompagnement de la BITD ou l'acceptation des nuisances, par exemples liées ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 22/05/2024
Thomas Gassilloud Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin appelle l'examen du rapport « Défense et territoires : un lien à réinventer », confié à nos collègues Patricia Lemoine et Mélanie Thomin. Le sujet crucial du lien entre la défense et les territoires fait partie des trois missions d'information de notre cycle consacré à la défense globale : la mission « Défense et territoires », la mission « Défense, culture et éducation » et la mission portant sur l'après-Orion. Chacun d'entre nous est au moins triplement engagé en matière de défense, comme citoyen, député et membre de la commission de la Défense. Certains ont d'autres engagements, notamment ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 15/05/2024
Thomas Gassilloud Merci, Messieurs les rapporteurs, pour votre important travail. Nous devons maintenant voter l'autorisation de publication de ce rapport.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 15/05/2024
Thomas Gassilloud Merci. Je vous propose de passer maintenant aux questions complémentaires.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 15/05/2024
Thomas Gassilloud Merci pour votre travail puissant, pertinent et collégial. Nous passons maintenant passer aux interventions des orateurs de groupes.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 15/05/2024
Thomas Gassilloud Nous entamons aujourd'hui avec Jean-Charles Larsonneur et Jean-Louis Thiériot la restitution des travaux des cinq missions d'information lancées en novembre dernier. Conformément à la nouvelle règle adoptée par le bureau, vous avez tous reçu le projet de rapport. Je tiens à remercier les rapporteurs pour leur respect de cette nouvelle règle. J'espère que cette transmission préalable favorisera une interactivité renforcée avec des échanges plus nourris et plus denses. Concernant le thème de cette mission d'information, le bureau de la commission a fait preuve de perspicacité en proposant cette mission en fin d'année dernière. Force est de constater que le ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/04/2024
Thomas Gassilloud Messieurs, merci de vos propos, qui nous rassurent sur notre capacité à avoir de l'électricité et à communiquer. Nous devons être fiers de ce que nous faisons en France, ainsi que du bon niveau de sûreté et des pépites industrielles dont nous disposons.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/04/2024
Thomas Gassilloud Dans le cadre du suivi de l'exécution de la LPM 2024 – 2030, le rapporteur rédigera un rapport à ce sujet. Nous en venons aux interventions des autres orateurs.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/04/2024
Thomas Gassilloud Les Chinois ont offert à la ville de Djibouti un système de vidéosurveillance.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/04/2024
Thomas Gassilloud Il vous serait sans doute utile de participer à Orion, exercice majeur des armées.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/04/2024
Thomas Gassilloud Aucun système n'est plus résilient que l'opératrice à laquelle on demandait le 22 à Asnières, indépendante de tout serveur centralisé.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/04/2024
Thomas Gassilloud Les services critiques de l'État eux-mêmes utilisent de plus en plus les réseaux civils de télécommunications en lieu et place des réseaux étatiques historiques. Au sein de la gendarmerie, le réseau Rubis, soumis aux astreintes inhérentes au statut militaire, intègre progressivement le réseau radio du futur (RRF), dont un lot important a été attribué à Orange. Cela signifie que, demain, nos gendarmes utiliseront des radios mobiles civiles dans leur activité quotidienne. De même, le système FR-Alert, qui permet d'informer la population d'une zone donnée par l'envoi massif d'un SMS, est un dispositif important en matière de défense globale et de ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/04/2024
Thomas Gassilloud Par anticipation sur les questions à venir, j'appelle l'attention sur le caractère vital de l'électricité. Sans électricité, tout est coupé – pour le pétrole, il reste un peu d'essence dans les réservoirs et nous avons trois mois d'autonomie stratégique –, notamment la circulation, les réseaux bancaires, les approvisionnements en énergie et la capacité de fonctionnement des institutions. Par ailleurs, il existe des risques industriels liés à l'activité d'EDF, illustrés par la guerre en Ukraine, qui a touché la retenue d'eau du barrage de Kakhovka et de la centrale nucléaire de Zaporijia. J'ai eu l'occasion de rencontrer les personnels de la Force ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/04/2024
Thomas Gassilloud La présente audition, à huis clos, vise à poursuivre l'étude du rôle stratégique de certains acteurs économiques en matière de défense globale, en l'espèce ceux des réseaux de télécommunication et de l'énergie. Nous auditionnons M. Stanislas Martin, directeur des risques d'EDF, et M. Patrick Guyonneau, directeur de la sécurité du groupe Orange, qui auront l'occasion de préciser le périmètre de leurs responsabilités respectives, s'agissant notamment d'EDF, qui distingue sécurité nucléaire et sûreté nucléaire. Le retour d'expérience (Retex) de la guerre en Ukraine démontre chaque jour que les infrastructures civiles indispensables à la vie d'une ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024
Thomas Gassilloud Madame la secrétaire d'État, nous vous remercions.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024
Thomas Gassilloud De nombreuses questions portent sur l'éducation, ce qui confirme la pertinence de la mission d'information sur le rôle de l'éducation et de la culture dans la défense nationale de nos collègues Christophe Blanchet et Martine Etienne. Nous devrions auditionner Nicole Belloubet courant mai.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024
Thomas Gassilloud Nous en venons aux interventions des autres orateurs.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024
Thomas Gassilloud Nous en venons aux interventions des orateurs des groupes.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024
Thomas Gassilloud Dans le cadre du cycle d'auditions consacré à la défense globale, nous auditionnons Mme Patricia Mirallès, secrétaire d'État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire. Madame la secrétaire d'État, vous êtes sans doute l'une des plus qualifiées pour parler des actions du ministère des armées pour renforcer la cohésion nationale et diffuser l'esprit de défense. L'année 2024 est très importante en matière mémorielle, en raison notamment de la célébration du 80e anniversaire de la Libération et des débarquements. Nous auditionnerons prochainement M. Philippe Étienne, président du groupement d'intérêt public ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024
Thomas Gassilloud Messieurs, nous vous remercions de vos propos complets et clairs, et de votre action quotidienne. Chaque jour, plusieurs milliers de personnes travaillent à la lutte antiterroriste avec passion et énergie, au service de la France et de la sécurité des Français.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024
Thomas Gassilloud S'agit-il de reconnaissance faciale ou d'étude comportementale ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024
Thomas Gassilloud Nous en venons aux interventions des autres orateurs.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024
Thomas Gassilloud En France, 1 % de la population souffre d'un trouble psychiatrique schizophrénique, soit environ 600 000 personnes.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024
Thomas Gassilloud Le site de la DGSE propose dix offres d'emploi pour des linguistes. L'examen des langues recherchées n'est pas sans intérêt.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024
Thomas Gassilloud Pouvez-vous rappeler la différence entre le FSPRT et le fichier S ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 03/04/2024
Thomas Gassilloud Monsieur Martineau, je vous remercie de cet exposé complet, clair et structuré. Je vous félicite, ainsi que tous les services de renseignements par votre truchement, de votre travail. En moins d'une heure, nous venons d'avoir l'exposé synthétique d'un travail réalisé par des milliers de personnes pendant plusieurs années. Les deux dynamiques internes et les cinq facteurs externes que vous avez présentés dressent un tableau inquiétant de la situation, mais notre rôle de responsables politiques est d'avoir les yeux ouverts sur sa dangerosité. Aux risques provenant de l'extérieur s'ajoutent des risques internes impulsés par les réseaux sociaux, et d'autres ...
