Valérie Rabault Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne sur la liberté des médias ; Discussion de la proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation ; Discussion de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé ; Discussion de la proposition de loi visant à ouvrir le tiers financement à l'État, à ses établissements publics et aux collectivités territoriales pour favoriser les travaux de rénovation énergétique. La séance est levée.
Valérie Rabault Au vu de la trentaine d'amendements devant être examinés, je vous propose de renvoyer la suite de la discussion à la prochaine séance.
Valérie Rabault La parole est à M. le rapporteur.
Valérie Rabault La discussion générale est close. La parole est à Mme la ministre.
Valérie Rabault La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
Valérie Rabault La parole est à Mme Estelle Youssouffa.
Valérie Rabault La parole est à Mme Soumya Bourouaha.
Valérie Rabault La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
Valérie Rabault La parole est à M. Henri Alfandari.
Valérie Rabault La parole est à M. Inaki Echaniz.
Valérie Rabault La parole est à M. Laurent Esquenet-Goxes.
Valérie Rabault La parole est à M. Jean-Jacques Gaultier.
Valérie Rabault La parole est à Mme Sarah Legrain.
Valérie Rabault La parole est à M. Philippe Ballard.
Valérie Rabault Dans la discussion générale, la parole est à Mme Fabienne Colboc.
Valérie Rabault La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Valérie Rabault La parole est à Mme la ministre de la culture.
Valérie Rabault La parole est à Mme Constance Le Grip, rapporteure de la commission des affaires européennes.
Valérie Rabault La parole est à M. Emmanuel Pellerin, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Valérie Rabault L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution relative à la proposition de législation européenne sur la liberté des médias (n° 601, 614).
Valérie Rabault Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 299 Nombre de suffrages exprimés 271 Majorité absolue 136 Pour l'adoption 215 Contre 56
Valérie Rabault Je mets aux voix la proposition de résolution.
Valérie Rabault Je vous invite à écouter l'orateur et à parler moins fort.
Valérie Rabault Mes chers collègues, en vertu de l'article 54, alinéa 7, du règlement de l'Assemblée nationale, les explications de vote sont de droit, et peuvent durer cinq minutes.
Valérie Rabault Monsieur Le Fur, s'il vous plaît, vous parlez plus fort que l'orateur !
Valérie Rabault La parole est à M. Stéphane Buchou.
Valérie Rabault Si : elles sont de droit ! La parole est à M. Moetai Brotherson.
Valérie Rabault J'ai reçu des demandes d'explications de vote.
Valérie Rabault Sur la proposition de résolution, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Valérie Rabault Je vous assure, chers collègues, qu'on vous entend plus que le ministre, ce qui est fâcheux. Je vous demande de faire moins de bruit !
Valérie Rabault S'il vous plaît !
Valérie Rabault Mes chers collègues, je vous remercie de baisser le volume sonore, on n'entend plus le ministre !
Valérie Rabault La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de la mer.
Valérie Rabault Mes chers collègues, je vous invite à baisser le volume sonore de vos conversations.
Valérie Rabault La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
Valérie Rabault La parole est à Mme Anne-Cécile Violland.
Valérie Rabault La parole est à M. Stéphane Delautrette.
Valérie Rabault La parole est à M. Jimmy Pahun.
Valérie Rabault La parole est à M. Emmanuel Maquet.
Valérie Rabault La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir.
Valérie Rabault La parole est à M. Hervé de Lépinau.
Valérie Rabault La parole est à Mme Sophie Panonacle.
Valérie Rabault La parole est à M. Michel Castellani.
Valérie Rabault La parole est à M. Tematai Le Gayic.
Valérie Rabault Dans la discussion générale, la parole est à M. Nicolas Thierry.
Valérie Rabault L'ordre du jour appelle la discussion, en application de l'article 34-1 de la Constitution, de la proposition de résolution invitant le Gouvernement à défendre un moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins (n° 440).
Valérie Rabault La séance est reprise.