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Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Ordre du jour de la prochaine séance
Valérie Rabault Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie. La séance est levée.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault Les amendements n° 2174 de M. Thomas Rudigoz et 426 de Mme Cécile Rilhac sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 71.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à M. François Cormier-Bouligeon, pour soutenir l'amendement n° 1351.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir le sous-amendement n° 3499.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à M. Bruno Fuchs, pour soutenir l'amendement n° 1235, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 3499.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault L'amendement n° 1457 de Mme Céline Rilhac est défendu. La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir l'amendement n° 2507.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à M. Mickaël Bouloux, pour soutenir l'amendement n° 2213.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à Mme Frédérique Meunier, pour soutenir l'amendement n° 1122.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à Mme Monique Iborra, pour soutenir l'amendement n° 1150.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault L'amendement n° 3332 de Mme Anne-Laurence Petel est défendu. La parole est à M. Christophe Marion, pour soutenir l'amendement n° 2596.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault Sur les amendements n° 2212 et 2213, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir l'amendement n° 2506.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 2212, 2506, 3332, 2596, 1150, 1122, 2213, 1457, 2507, 1235, 1351, 2174, 426 et 71, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1235 fait l'objet d'un sous-amendement. Les amendements n° 2212 et 2506 sont identiques, de même que les amendements n° 1457 et 2507. La parole est à Mme Fatiha Keloua Hachi, pour soutenir l'amendement n° 2212.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 29 Contre 54
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault Je mets aux voix l'amendement n° 825.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 86 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 28 Contre 57
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault Je mets aux voix l'amendement n° 252.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault Quel est l'avis du Gouvernement ?
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 254.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such, pour soutenir l'amendement n° 1338.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault L'amendement n° 2431 de Mme Christelle D'Intorni est défendu. La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l'amendement n° 825.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault Sur les amendements n° 252 et 825, je suis saisie par le groupe Les Républicains de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 252, 253, 2431, 825, 1338 et 254, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir les amendements n° 252 et 253, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à M. Philippe Vigier.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à M. Thibault Bazin.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à Mme Nicole Dubré-Chirat.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault Quel est l'avis du Gouvernement ?
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 1520.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 377.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à Mme Sabine Thillaye, pour soutenir l'amendement n° 2618.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault Je suis saisie de quatre amendements, n° 1737, 2618, 377 et 1520, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 1737.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault Quel est l'avis de la commission ?
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 580.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 91 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 38 Contre 53
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault Je mets aux voix les amendements identiques n° 156, 911, 1797, 2715 et 2946.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à Mme Annie Vidal.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à Mme Frédérique Meunier.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à Mme Brigitte Liso.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à M. René Pilato.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à M. Patrick Hetzel.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à M. Philippe Vigier.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault Quel est l'avis du Gouvernement ?
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault Quel est l'avis de la commission ?
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such, pour soutenir l'amendement n° 1398.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement n° 2946.
Intervention en hémicycle le 07/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Valérie Rabault La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 2715.
