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Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Ordre du jour de la prochaine séance
Valérie Rabault Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne sur la liberté des médias ; Discussion de la proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation ; Discussion de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé ; Discussion de la proposition de loi visant à ouvrir le tiers financement à l'État, à ses établissements publics et aux collectivités territoriales pour favoriser les travaux de rénovation énergétique. La séance est levée.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Valérie Rabault Au vu de la trentaine d'amendements devant être examinés, je vous propose de renvoyer la suite de la discussion à la prochaine séance.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Valérie Rabault La parole est à M. le rapporteur.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Valérie Rabault La discussion générale est close. La parole est à Mme la ministre.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Valérie Rabault La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Valérie Rabault La parole est à Mme Estelle Youssouffa.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Valérie Rabault La parole est à Mme Soumya Bourouaha.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Valérie Rabault La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Valérie Rabault La parole est à M. Henri Alfandari.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Valérie Rabault La parole est à M. Inaki Echaniz.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Valérie Rabault La parole est à M. Laurent Esquenet-Goxes.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Valérie Rabault La parole est à M. Jean-Jacques Gaultier.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Valérie Rabault La parole est à Mme Sarah Legrain.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Valérie Rabault La parole est à M. Philippe Ballard.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Valérie Rabault Dans la discussion générale, la parole est à Mme Fabienne Colboc.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Valérie Rabault La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Valérie Rabault La parole est à Mme la ministre de la culture.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Valérie Rabault La parole est à Mme Constance Le Grip, rapporteure de la commission des affaires européennes.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Valérie Rabault La parole est à M. Emmanuel Pellerin, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Valérie Rabault L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution relative à la proposition de législation européenne sur la liberté des médias (n° 601, 614).
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 299 Nombre de suffrages exprimés 271 Majorité absolue 136 Pour l'adoption 215 Contre 56
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault Je mets aux voix la proposition de résolution.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault Je vous invite à écouter l'orateur et à parler moins fort.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault Mes chers collègues, en vertu de l'article 54, alinéa 7, du règlement de l'Assemblée nationale, les explications de vote sont de droit, et peuvent durer cinq minutes.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault Monsieur Le Fur, s'il vous plaît, vous parlez plus fort que l'orateur !
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault La parole est à M. Stéphane Buchou.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault Si : elles sont de droit ! La parole est à M. Moetai Brotherson.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault J'ai reçu des demandes d'explications de vote.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault Sur la proposition de résolution, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault Je vous assure, chers collègues, qu'on vous entend plus que le ministre, ce qui est fâcheux. Je vous demande de faire moins de bruit !
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault S'il vous plaît !
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault Mes chers collègues, je vous remercie de baisser le volume sonore, on n'entend plus le ministre !
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de la mer.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault Mes chers collègues, je vous invite à baisser le volume sonore de vos conversations.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault La parole est à Mme Anne-Cécile Violland.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault La parole est à M. Stéphane Delautrette.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault La parole est à M. Jimmy Pahun.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault La parole est à M. Emmanuel Maquet.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault La parole est à M. Hervé de Lépinau.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault La parole est à Mme Sophie Panonacle.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault La parole est à M. Michel Castellani.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault La parole est à M. Tematai Le Gayic.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault Dans la discussion générale, la parole est à M. Nicolas Thierry.
Intervention en hémicycle le 17/01/2023 : Moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins
Valérie Rabault L'ordre du jour appelle la discussion, en application de l'article 34-1 de la Constitution, de la proposition de résolution invitant le Gouvernement à défendre un moratoire sur l'exploitation minière des fonds marins (n° 440).
Question orale du 17/01/2023 : Allocation aux adultes handicapés
Valérie Rabault La séance est reprise.
