Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Tous les députés
|
Par circonscription
|
Par organisme
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les plus discutés
|
Les plus commentés
|
Les scrutins publics
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Envie de participer à refondre NosDéputés.fr pour l'avenir ? :
Cliquez ici !
Rapports de
Richard Ramos
3 rapports signés
13/03/2024 — Rapport d'information N° 2338 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la protection européenne du consommateur
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes Organe
10/05/2023 — Rapport N° 1091 en application de l'article 151-5 du règlement sur la proposition de résolution européenne de M. Richard Ramos relative à l’interdiction des additifs nitrés dans les produits de charcuterie (n°381).
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
18/01/2023 — Rapport N° 751 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, visant à limiter l’engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée (n°596).
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Stats de visites
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org