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Rapports de Sébastien ChenuLes derniers commentaires sur Sébastien Chenu en RSS


2 rapports signés

07/06/2023 — Rapport d'information N° 1334 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur une mission d’une délégation de la commission en Inde du 12 au 17 mars 2023

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

12/01/2023 — Rapport N° 612 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la proposition de loi de M. Sébastien Chenu et plusieurs de ses collègues modifiant le calcul de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères et invitant le Gouvernement à une refonte de la fiscalité locale (583).

Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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