Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Valérie Rabault

Séance en hémicycle du vendredi 9 décembre 2022 à 21h30
Accélération de la production d'énergies renouvelables — Article 11 bis

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaValérie Rabault, présidente :

Veuillez m'excuser, mais l'adoption des amendements identiques n° 2660 et 2823 fait en réalité tomber les amendements n° 909 et 1114 , les amendements identiques n° 45 et 2027 , ainsi que les amendements n° 2151 , 1868 et 922 .

Nous en venons donc à l'amendement n° 904 rectifié de M. Stéphane Delautrette, qui est défendu.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.