Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
29 juin 2011
Dossier relatif
Rapport N° 3600
de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au patrimoine monumental de l'État
écrit par
Eric Berdoati
rapporteur pour la
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Consulter le document complet sur le site de l'Assemblée
(
version pdf
)
Documents associés
Voir les 155 amendements déposés sur ce texte
Voir le texte adopté par la commission
Documents relatifs
Dossier : Patrimoine monumental de l'État
Proposition de loi N° 3117
Texte de la commission N° 3600
Proposition de loi N° 3889
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport.
Ecrire un commentaire
Inscription
Nom d'utilisateur
Email
ou
Connexion
Nom d'utilisateur ou Email
Mot de passe
M'alerter par email lorsque quelqu'un réagit à mon commentaire
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce rapport.