Intervention de Hervé Mariton

Il faudrait réaliser un florilège des fortes paroles du rapporteur : « on ne peut pas imaginer que la loi tolère l'adoption d'un enfant dont on n'a pas prévu la naissance », « rien ne permet aujourd'hui d'affirmer que les capacités éducatives d'une personne célibataire seraient moindres que celles d'un couple ».

Nous sommes au coeur de la définition de la famille telle que nous l'entendons : il est préférable, pour un enfant, d'être élevé dans une famille aussi solide que possible. Cela ne constitue certes pas une condition suffisante, puisque de telles familles peuvent évidemment connaître des malheurs, mais l'affirmation de M. le rapporteur me semble contradictoire avec ce que nous considérons comme étant la capacité éducative elle-même.

S'agissant de l'adoption par les célibataires, un amendement de ce type – qui mérite en effet d'être affiné – donne raison à ceux qui estiment que les objections que nous formulons à ce texte ont une limite : l'adoption par les célibataires rompt déjà avec la vision du modèle familial sur lequel nous insistons. Précisément, en cohérence, nous considérons qu'il convient de revenir sur le droit commun de l'adoption par les célibataires.

Il n'est en effet pas question pour nous de l'interdire absolument, des circonstances pouvant justifier une adoption par un membre de la famille ou de l'environnement familial. Si les deux parents décèdent dans un accident de la route, un oncle célibataire, par exemple, peut fort bien adopter l'enfant. Autant nous considérons qu'une relation préétablie avec un ami de ce couple peut également justifier une procédure d'adoption dans l'intérêt de l'enfant, autant nous ne pensons pas qu'il faille continuer à cautionner une « construction » extérieure à son environnement et à son histoire qui tendrait à justifier une adoption par une personne célibataire. C'est sans doute ce type d'argument que nous ferons valoir en séance publique.