Intervention de François de Rugy

Séance en hémicycle du 1er juillet 2016 à 21h30
Égalité et citoyenneté — Après l'article 61

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrançois de Rugy, président :

Il ne s’agissait pas vraiment d’une réponse à propos de l’amendement no 342 , monsieur Larrivé. Je vous invite à ne pas rouvrir les débats qui viennent d’être tranchés, mes chers collègues.

La parole est à M. le rapporteur général.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion