Les amendements de Alain Bruneel pour ce dossier

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Nous persistons et nous signons, puisque nous demandons la suppression de l'article 23 bis pour les mêmes raisons que celles évoquées il y a quelques minutes par M. Stéphane Peu. Nous ne sommes pas convaincus par la charte des valeurs et des principes républicains, et nous pensons qu'il faut agir maintenant auprès des écoles hors contrat. Cette...