Alain Bruneel

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Gauche Démocrate et Républicaine (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti communiste français
• Profession : Retraité salarié privé
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @Alain_Bruneel

Contact

• Par e-mail :
  • alain.bruneel@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Rémy Fleury
  • Mme Fatima Belaïdi
  • Mme Julie Sticker
  • Mme Stéphanie Messineo
  • M. Benjamin Vandekerckhove

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le saint siège (vice-président)
  • Groupe d'études vie associative et bénévolat (membre)
  • Groupe d'études hydrogène (vice-président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Loi de programmation pour l'hôpital public et les ehpad, rapporteur de la commission des affaires sociales (12 interventions)
• Dette sociale et autonomie (9 interventions)
• Débat sur le soutien à l'économie face à la crise due au covid-19 (1 intervention)
• Débat sur le fonctionnement de la justice pendant la crise du covid-19 (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
895	Total	6302
3	adoptés	181
223	rejetés	3432
4	tombés	242
21	retirés	363
38	non soutenus	581
97	irrecevables	627
509	en attente	876

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 27/02/18 : Rapport de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi de M. Alain Bruneel e...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 24/10/19 : Proposition de loi portant mesures d'urgence pour la santé et les hôpitaux
• 17/10/19 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution invitant le Gouvernement à suspendre le...
• 10/05/19 : Proposition de loi tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures de lits, de services, d'établissements de sa...
• 10/04/19 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de se...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 30/06/20 : Liaisons tgv entre douai et paris
• 09/06/20 : Questions sur l'évaluation de la loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés
• 20/05/20 : Questions sur les décisions relatives à la gestion des stocks de masques
• 18/05/20 : Questions sur le thème : quelles réponses pendant et après la crise du covid-19 pour améliorer la sécurité sanitaire

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 30/06/20 : Ministère de l'intérieur (police)
• 19/05/20 : Ministère de l'agriculture (agriculture)
• 21/04/20 : Ministère de l'intérieur (étrangers)
• 21/04/20 : Ministère de l'enseignement supérieur (enseignement supérieur)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission des affaires économiques (membre du 28 mai 2020 au 18 juin 2020)
• Commission des affaires économiques (membre du 5 mars 2020 au 27 mai 2020)
• Commission des affaires économiques (membre du 20 juin 2019 au 4 mars 2020)
• Commission des affaires économiques (membre du 15 mars 2019 au 12 juin 2019)
• Commission des affaires économiques (membre du 19 octobre 2018 au 5 mars 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (membre du 6 décembre 2017 au 20 décembre 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 23 mai 2018 au 16 octobre 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 10 mars 2018 au 15 mai 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 23 février 2018 au 8 mars 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 9 février 2018 au 20 février 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 29 juin 2017 au 31 janvier 2018)