Alain Bruneel

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Gauche Démocrate et Républicaine (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti communiste français
• Profession : Retraité salarié privé
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @Alain_Bruneel

Contact

• Par e-mail :
  • alain.bruneel@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Benjamin Vandekerckhove
  • Mme Stéphanie Messineo
  • M. Rémy Fleury
  • Mme Julie Sticker
  • Mme Fatima Belaïdi

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le saint siège (vice-président)
  • Groupe d'études vie associative et bénévolat (membre)
  • Groupe d'études hydrogène (vice-président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Mobilités (2 interventions)
• Débat sur l'organisation de l'État et des services publics (1 intervention)
• Organisation et transformation du système de santé (26 interventions)
• Revenus du conjoint dans le calcul de l'allocation aux adultes handicapés (3 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
51	Total	3782
0	adoptés	124
39	rejetés	2434
3	tombés	172
0	retirés	227
8	non soutenus	425
0	irrecevables	287
1	en attente	113

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 27/02/18 : Rapport de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi de M. Alain Bruneel e...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 10/05/19 : Proposition de loi tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures de lits, de services, d'établissements de sa...
• 10/04/19 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de se...
• 04/07/18 : Proposition de loi visant à établir une journée nationale d'hommage aux victimes de la grève patriotique des mineur...
• 31/01/18 : Proposition de loi relative à la gratuité des transports scolaires

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 04/06/19 : Situation des urgences des hôpitaux publics
• 22/05/19 : Situation des hôpitaux dans les outre-mer
• 29/04/19 : Questions sur la mise en oeuvre de la loi du 3 aout 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
• 27/03/19 : Réforme de la fonction publique

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 28/05/19 : Ministère des solidarités (maladies)
• 07/05/19 : Ministère de la transition écologique et solidaire (animaux)
• 07/05/19 : Ministère de l'europe (politique extérieure)
• 07/05/19 : Ministère de l'éducation nationale (enseignement maternel et primaire)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission des affaires économiques (membre du 15 mars 2019 au 12 juin 2019)
• Commission des affaires économiques (membre du 19 octobre 2018 au 5 mars 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (membre du 6 décembre 2017 au 20 décembre 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 23 mai 2018 au 16 octobre 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 10 mars 2018 au 15 mai 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 23 février 2018 au 8 mars 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 9 février 2018 au 20 février 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 29 juin 2017 au 31 janvier 2018)