Alain Bruneel

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Gauche Démocrate et Républicaine (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti communiste français
• Profession : Retraité salarié privé
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @Alain_Bruneel

Contact

• Par e-mail :
  • alain.bruneel@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Benjamin Vandekerckhove
  • Mme Fatima Belaïdi
  • Mme Stéphanie Messineo
  • M. Rémy Fleury
  • Mme Julie Sticker

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le saint siège (vice-président)
  • Groupe d'études vie associative et bénévolat (membre)
  • Groupe d'études hydrogène (vice-président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (24 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2020 (27 interventions)
• Collectivité européenne d'alsace (7 interventions)
• Agence nationale du sport et organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024 (3 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
52	Total	4277
0	adoptés	144
39	rejetés	2701
3	tombés	192
0	retirés	271
8	non soutenus	460
1	irrecevables	370
1	en attente	139

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 27/02/18 : Rapport de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi de M. Alain Bruneel e...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 24/10/19 : Proposition de loi portant mesures d'urgence pour la santé et les hôpitaux
• 17/10/19 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution invitant le Gouvernement à suspendre le...
• 10/05/19 : Proposition de loi tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures de lits, de services, d'établissements de sa...
• 10/04/19 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de se...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 15/10/19 : General electric à belfort
• 10/09/19 : Crise des urgences
• 04/06/19 : Situation des urgences des hôpitaux publics
• 22/05/19 : Situation des hôpitaux dans les outre-mer

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 12/11/19 : Ministère de l'intérieur (sécurité routière)
• 29/10/19 : Secrétariat d'état aux transports (transports aériens)
• 29/10/19 : Ministère de l'intérieur (catastrophes naturelles)
• 15/10/19 : Secrétariat d'état aux transports (transports ferroviaires)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission des affaires économiques (membre du 15 mars 2019 au 12 juin 2019)
• Commission des affaires économiques (membre du 19 octobre 2018 au 5 mars 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (membre du 6 décembre 2017 au 20 décembre 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 23 mai 2018 au 16 octobre 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 10 mars 2018 au 15 mai 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 23 février 2018 au 8 mars 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 9 février 2018 au 20 février 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 29 juin 2017 au 31 janvier 2018)