Alain Bruneel

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Gauche Démocrate et Républicaine (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti communiste français
• Profession : Retraité salarié privé
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @Alain_Bruneel

Contact

• Par e-mail :
  • alain.bruneel@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Stéphanie Messineo
  • M. Benjamin Vandekerckhove
  • Mme Laura Czapara
  • Mme Fatima Belaïdi
  • M. Rémy Fleury

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le saint siège (vice-président)
  • Groupe d'études vie associative et bénévolat (membre)
  • Groupe d'études hydrogène (vice-président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification (2 interventions)
• Inclusion dans l'emploi par l'activité économique (1 intervention)
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (30 interventions)
• Adaptation au droit de l'union européenne en matière économique et financière (3 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

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Proposés		Signés
896	Total	7353
3	adoptés	223
223	rejetés	4045
4	tombés	280
21	retirés	446
38	non soutenus	651
98	irrecevables	832
509	en attente	876

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 08/07/20 : Rapport d'information tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires ...
• 10/06/20 : Rapport sur la proposition de loi de MM. Alain Bruneel, Pierre Dharréville et plusieurs de leurs collègues en faveu...
• 27/02/18 : Rapport de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi de M. Alain Bruneel e...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 18/06/20 : Proposition de loi en faveur d’une loi de programmation pour l’hôpital public et les établissements d'hébergement p...
• 23/04/20 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution tendant à assurer à la France les moyen...
• 17/03/20 : Proposition de loi tendant à garantir un égal accès aux soins et aux maternités
• 24/10/19 : Proposition de loi portant mesures d'urgence pour la santé et les hôpitaux

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

• 20/01/21 : contre l'ensemble du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et reportant la date de la caducité des régimes institués pour faire face à la crise sanitaire (première lecture). (par délégation)
• 20/01/21 : pour l'amendement n° 13 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et reportant la date de la caducité des régimes institués pour faire face à la crise sanitaire (première lecture). (par délégation)
• 08/12/20 : contre l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (première lecture). (par délégation)
• 01/12/20 : abstention sur l'amendement de rédaction globale n° 521 du Gouvernement à l'article 7 bis de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (première lecture).

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 12/01/21 : Hôpital beaujon
• 24/11/20 : Emploi industriel
• 06/10/20 : Manque de moyens dans les hôpitaux
• 15/09/20 : Restructuration de general electric

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 19/01/21 : Ministère auprès de la ministre de la transition écologique (assurances)
• 15/12/20 : Ministère de l’europe (politique extérieure)
• 08/12/20 : Ministère des solidarités (établissements de santé)
• 01/12/20 : Ministère des solidarités (professions de santé)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission des affaires économiques (membre du 19 juin 2020 au 13 octobre 2020)
• Commission des affaires économiques (membre du 28 mai 2020 au 18 juin 2020)
• Commission des affaires économiques (membre du 5 mars 2020 au 27 mai 2020)
• Commission des affaires économiques (membre du 20 juin 2019 au 4 mars 2020)
• Commission des affaires économiques (membre du 15 mars 2019 au 12 juin 2019)
• Commission des affaires économiques (membre du 19 octobre 2018 au 5 mars 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (membre du 6 décembre 2017 au 20 décembre 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 23 mai 2018 au 16 octobre 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 10 mars 2018 au 15 mai 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 23 février 2018 au 8 mars 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 9 février 2018 au 20 février 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 29 juin 2017 au 31 janvier 2018)