Alain Bruneel

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Gauche Démocrate et Républicaine (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti communiste français
• Profession : Retraité salarié privé
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @Alain_Bruneel

Contact

• Par e-mail :
  • alain.bruneel@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Stéphanie Messineo
  • Mme Fatima Belaïdi
  • M. Rémy Fleury
  • M. Benjamin Vandekerckhove
  • Mme Julie Sticker

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le saint siège (vice-président)
  • Groupe d'études vie associative et bénévolat (membre)
  • Groupe d'études hydrogène (vice-président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Collectivité européenne d'alsace (7 interventions)
• Agence nationale du sport et organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024 (3 interventions)
• Accords entre l'union européenne et le canada (2 interventions)
• Mobilités (2 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
51	Total	3868
0	adoptés	129
39	rejetés	2499
3	tombés	179
0	retirés	238
8	non soutenus	434
0	irrecevables	296
1	en attente	93

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 27/02/18 : Rapport de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi de M. Alain Bruneel e...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 10/05/19 : Proposition de loi tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures de lits, de services, d'établissements de sa...
• 10/04/19 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de se...
• 04/07/18 : Proposition de loi visant à établir une journée nationale d'hommage aux victimes de la grève patriotique des mineur...
• 31/01/18 : Proposition de loi relative à la gratuité des transports scolaires

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 10/09/19 : Crise des urgences
• 04/06/19 : Situation des urgences des hôpitaux publics
• 22/05/19 : Situation des hôpitaux dans les outre-mer
• 29/04/19 : Questions sur la mise en oeuvre de la loi du 3 aout 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 03/09/19 : Ministère de l'agriculture (élevage)
• 03/09/19 : Ministère de l'économie (transports ferroviaires)
• 06/08/19 : Secrétariat d'état Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées (anciens combattants et victimes de guerre)
• 23/07/19 : Ministère des solidarités (administration)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission des affaires économiques (membre du 15 mars 2019 au 12 juin 2019)
• Commission des affaires économiques (membre du 19 octobre 2018 au 5 mars 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (membre du 6 décembre 2017 au 20 décembre 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 23 mai 2018 au 16 octobre 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 10 mars 2018 au 15 mai 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 23 février 2018 au 8 mars 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 9 février 2018 au 20 février 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 29 juin 2017 au 31 janvier 2018)