Alain Bruneel

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Gauche Démocrate et Républicaine (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Parti communiste français
• Profession : Retraité salarié privé
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @Alain_Bruneel

Contact

• Par e-mail :
  • alain.bruneel@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Fatima Belaïdi
  • Mme Julie Sticker
  • M. Benjamin Vandekerckhove
  • Mme Stéphanie Messineo
  • M. Rémy Fleury

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le saint siège (vice-président)
  • Groupe d'études vie associative et bénévolat (membre)
  • Groupe d'études hydrogène (vice-président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Homologation des peines d'emprisonnement en nouvelle-calédonie (1 intervention)
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (24 interventions)
• Projet de loi de finances pour 2020 (27 interventions)
• Collectivité européenne d'alsace (7 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
52	Total	4575
0	adoptés	158
39	rejetés	2900
3	tombés	213
0	retirés	307
8	non soutenus	501
1	irrecevables	387
1	en attente	109

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 27/02/18 : Rapport de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi de M. Alain Bruneel e...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 24/10/19 : Proposition de loi portant mesures d'urgence pour la santé et les hôpitaux
• 17/10/19 : Proposition de résolution en application de Article 34-1 de la Constitution invitant le Gouvernement à suspendre le...
• 10/05/19 : Proposition de loi tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures de lits, de services, d'établissements de sa...
• 10/04/19 : Proposition de loi présentée en application de l'article 11 de la Constitution visant à affirmer le caractère de se...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 14/01/20 : Hôpital public
• 15/10/19 : General electric à belfort
• 10/09/19 : Crise des urgences
• 04/06/19 : Situation des urgences des hôpitaux publics

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 21/01/20 : Ministère de l'europe (politique extérieure)
• 14/01/20 : Ministère de l'économie (banques et établissements financiers)
• 07/01/20 : Secrétariat d'état Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action (fonctionnaires et agents publics)
• 24/12/19 : Ministère de l'éducation nationale (personnes handicapées)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Commission des affaires économiques (membre du 15 mars 2019 au 12 juin 2019)
• Commission des affaires économiques (membre du 19 octobre 2018 au 5 mars 2019)
• Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance (membre du 6 décembre 2017 au 20 décembre 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 23 mai 2018 au 16 octobre 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 10 mars 2018 au 15 mai 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 23 février 2018 au 8 mars 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 9 février 2018 au 20 février 2018)
• Commission des affaires économiques (membre du 29 juin 2017 au 31 janvier 2018)