Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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Je suis saisie de deux amendements, nos 193 et 293, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 193.
En deux heures et quart, mes chers collègues, nous avons examiné vingt-trois amendements, et il en reste exactement vingt-trois.
Si nous levons la séance à une heure – ce qui est loin d'être garanti – , il nous reste donc une heure et quart pour examiner le même nombre d'amendements. Chacun tirera les conclusions qu'il souhaite de cette information…
Je suis saisie de deux amendements, nos 535 et 434, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Frédérique Dumas, pour soutenir l'amendement no 535.
Ma chère collègue, votre question est légitime. Les amendements sur les crédits sont discutés lors de l'examen de la mission. Or les amendements dont nous débattons maintenant ne portent pas sur les crédits mais visent à la remise d'un rapport ; il s'agit donc d'amendements de débat.
Sur l'amendement no 542, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement.
Merci, monsieur le rapporteur spécial et monsieur le ministre, mais aucun de vous n'a donné d'avis sur l'amendement de Mme Rabault.
