Annie Genevard

Informations

• Vice-présidente de l'Assemblée nationale
• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Les Républicains (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Professeur du secondaire
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @AnnieGenevard
  • Site web : http://www.anniegenevard.fr
  • Site web : http://www.anniegenevard2017.fr

Contact

• Par e-mail :
  • annie.genevard@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Permanence parlementaire 5 Rue du Parc 25300 Pontarlier
  • Assemblée nationale 126 Rue de l'Université 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Laurence Mulot
  • Mme Evelyne Gatto
  • M. Damien Jobard
  • M. Jacques Claudet
  • Mme Clara Cordier
  • M. Alexandre Whitmore
  • Mme Marie Bonnet

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires culturelles et éducation (membre)
• Missions parlementaires :
  • Délégation chargée de l'application du statut du député (présidente)
  • Bureau de l'assemblée nationale (vice-présidente)
  • Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (membre)
  • Délégation chargée des activités internationales (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (membre suppléante)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
  • Commission départementale de coopération intercommunale (membre titulaire)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le saint siège (vice-présidente)
  • Groupe d'études chasse et territoires (membre)
  • Groupe d'études montagne (membre)
  • Groupe d'études industrie du luxe et de moyens (membre)
  • Groupe d'études enseignement privé sous contrat et hors contrat (membre)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre)
  • Groupe d'études statut des travailleurs mobiles en europe (membre)
  • Groupe d'études commerce, artisanat et métiers d'art (membre)
  • Groupe d'études modernisation des activités agricoles et structuration des filières (membre)
  • Groupe d'études gens du voyage (membre)
  • Groupe d'études illettrisme et illectronisme (membre)
  • Groupe d'études antisémitisme (membre)
  • Groupe d'études Élevage pastoral (membre)
  • Groupe d'études gastronomie (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Transformation de la fonction publique, présidente (51 interventions)
• Préenseignes (8 interventions)
• Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse, présidente (21 interventions)
• Sécurisation de l'actionnariat des entreprises publiques locales, présidente (6 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
203	Total	2819
3	adoptés	101
97	rejetés	1776
9	tombés	112
21	retirés	321
29	non soutenus	239
39	irrecevables	209
5	en attente	61

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Cette députée n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

• 08/06/18 : Proposition de loi visant à modifier la composition des commissions départementales de l'aménagement commercial afi...
• 23/05/18 : Proposition de loi visant à préserver l'activité des buralistes en renforçant les moyens de lutte contre le commerc...
• 09/04/18 : Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête visant à créer une commission d'enquête ...
• 29/12/17 : Proposition de loi créant un dispositif d'écoute et de signalement pour lutter contre la radicalisation islamiste d...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 02/04/19 : Projet suisse d'éoliennes de bel coster
• 17/10/18 : Communautarisme musulman dans les écoles
• 29/05/18 : Lutte contre le communautarisme
• 22/02/18 : Infrastructures routières et ferroviaires en zones rurales

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 21/05/19 : Ministère de l'éducation nationale (enseignement)
• 21/05/19 : Ministère de l'économie (commerce et artisanat)
• 21/05/19 : Ministère des solidarités (sang et organes humains)
• 21/05/19 : Ministère des solidarités (professions de santé)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Députée réélue : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Groupe d'études illettrisme (membre du 7 mars 2018 au 24 octobre 2018)
• Comité de massif du massif du jura (membre suppléante du 22 novembre 2017 au 13 mars 2018)
• Groupe de travail sur les conditions de travail à l'assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires (membre du 12 novembre 2017 au 16 février 2018)
• Députée du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)