Bioéthique
(Article 15)

Les amendements de suppression n° 706 de Mme Emmanuelle Ménard et 1367 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 273 de M. Patrick Hetzel, 482 de M. Xavier Breton, 984 de Mme Anne-Laure Blin et 1452 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 93, 274, 483, 747, 986, 1368 et 1453. L'amendement n° 93 de Mme Annie Genevard est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 274.

Les amendements n° 483 de M. Xavier Breton, 747 de M. Philippe Gosselin, 986 de Mme Anne-Laure Blin, 1368 de M. Thibault Bazin et 1453 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 101, 275, 484, 987 et 1454. L'amendement n° 101 de Mme Annie Genevard est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 275.

Les amendements identiques n° 484 de M. Xavier Breton, 987 de Mme Anne-Laure Blin et 1454 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de douze amendements, n° 485, 988, 1455, 99, 276, 281, 491, 995, 1374, 1460, 1520 et 570, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements identiques n° 485 de M. Xavier Breton, 988 de Mme Anne-Laure Blin et 1455 de M. Marc Le Fur sont défendus. Les amendements n° 99 et 276 sont également identiques. La parole est...

Merci, monsieur Hetzel, d'avoir défendu mon amendement plutôt que le vôtre, c'est très élégant.

L'amendement n° 276 de M. Patrick Hetzel est défendu. Les amendements identiques n° 281 de M. Patrick Hetzel, 491 de M. Xavier Breton, 995 de Mme Anne-Laure Blin, 1374 de M. Thibault Bazin, 1460 de M. Marc Le Fur et 1520 de M. Julien Ravier sont défendus. L'amendement n° 570 de Mme Emmanuelle Ménard est également défendu. Quel est l'avis de ...

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 98, 563 et 1569. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 98.

Les amendements identiques n° 563 de Mme Emmanuelle Ménard et 1569 de Mme Josiane Corneloup sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 277, 486, 989 et 1456. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 277.

L'amendement n° 486 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 989.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 566, 1369 et 1519. L'amendement n° 566 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 1369.

Les amendements identiques n° 278 de M. Patrick Hetzel, 487 de M. Xavier Breton, 990 de Mme Anne-Laure Blin et 1457 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements n° 1371 de M. Thibault Bazin, 571 de Mme Emmanuelle Ménard, 594 de Mme Annie Genevard et 1125 de M. Pascal Brindeau sont défendus.

Je suis saisie de onze amendements, n° 1372, 1126, 82, 96, 279, 489, 749, 992, 1373, 1458 et 1551, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 96, 279, 489, 749, 992, 1373, 1458 et 1551 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 1372.

Les amendements n° 1126 de M. Pascal Brindeau et 82 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. Les amendements n° 96 de Mme Annie Genevard, 279 de M. Patrick Hetzel, 489 de M. Xavier Breton et 749 de M. Philippe Gosselin sont défendus. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 992.

Les amendements identiques n° 1373 de M. Thibault Bazin, 1458 de M. Marc Le Fur et 1551 de M. Julien Aubert sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de quatre amendements, n° 109, 1127, 1375 et 703, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1127 et 1375 sont identiques. Les amendements n° 109 de Mme Emmanuelle Ménard et 1127 de Mme Agnès Thill sont défendus. La parole est à M. Julien Ravier, pour soutenir l'amendement n° 1375.