Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 196, 245, 542, 997, 1015, 1535, 1609, 1286, 194, 244, 271, 544, 892, 1013, 1536, 1610 et 1287, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 196, 245, 542, 997, 1015, 1535 et 1609 sont identiques, ainsi que les amendements nos 194, 244, 271, 544, 892, 1013, 1536 et 1610. La paro...
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 542, ainsi que le no 544, si vous en étiez d'accord.
La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l'amendement no 1609. Si vous le voulez bien, vous pourriez en même temps présenter le no 1610.
Les amendements identiques nos 194, 244, 271 et 544 ont été défendus. Il en est de même de l'amendement no 892 de M. Vincent Descoeur. Monsieur Bazin, souhaitez-vous ajouter quelques mots pour soutenir l'amendement no 1013 ?
Les amendements nos 1610 de Mme Josiane Corneloup et 1287 de M. Ian Boucard sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 352 et 1599. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 352.
