Démocratie plus représentative responsable et efficace

Nous en arrivons aux amendements nos 2414 et 2405, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Maina Sage, pour les soutenir.

Sur les amendements identiques nos 328 et 1718, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en arrivons donc aux amendements identiques nos 328 et 1718. La parole est à Mme Yaël Braun-Pivet, présidente et rapporteure de la commissi...

Nous en arrivons aux sous-amendements à l'amendement no 328. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir les sous-amendements nos 2489, 2490 et 2491.

Nous en arrivons aux amendements identiques nos 396 et 1415. La parole est à Mme Maina Sage, pour soutenir l'amendement no 396.

La parole est à M. le rapporteur général de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

Normalement, je ne devrais plus donner la parole à de nouveaux orateurs. Cela étant, vu l'importance du sujet et les demandes répétées de plusieurs députés,

pour éviter les rappels au règlement, exceptionnellement, je vais donner la parole à un député par groupe. La parole est à Mme Delphine Batho.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 1074, 1561, 1814 et 2353, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1074 et 1561 sont identiques, de même que les amendements nos 1814 et 2353. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 1074.

Je suis saisie d'une série d'amendements pouvant être soumis à une discussion commune, nos 1112, 1271, 1412, 1616, 1411, 2232 et 657. Les amendements nos 1112 et 1271 sont identiques, de même que les amendements nos 1412 et 1616, d'une part, et que les amendements nos 1411 et 2232, d'autre part. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour s...

Sur les amendements identiques nos 1412 et 1616, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 1412.

Sur les amendements identiques nos 1411 et 2232, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Mme Pires Beaune a déjà présenté l'amendement no 1411.

Mes chers collègues, à l'initiative du président de l'Assemblée nationale, vous êtes tous invités, ainsi que vos collaborateurs, à participer à une courte vidéo destinée à encourager l'équipe de France de football dans la perspective de la finale de la coupe du monde. Le tournage se déroulera dans la cour d'honneur dès la levée de séance et la ...

La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission du développement durable, pour soutenir l'amendement no 1331.

Je suis saisie de deux amendements, nos 2345 et 1106, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 2345.

Sur l'amendement no 1106, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir cet amendement.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 576, 874 et 1575. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 576.