Lutte contre le dérèglement climatique

Les amendements nos 1855 de M. Jean-Luc Bourgeaux, 1882 de M. Dino Cinieri, 2109 de M. Pierre Cordier, 2154 de M. Arnaud Viala, 2216 de Mme Laurence Trastourt-Isnart, 2248 de Mme Bérengère Poletti, 2663 de Mme Marie-Christine Dalloz, 2880 de Mme Anne-Laure Blin, 2884 de M. Guy Teissier, 6988 de M. Jean-Marie Sermier et 7128 de M. Éric Woerth so...

Je suis saisi de plusieurs amendements pouvant faire l'objet d'une discussion commune : le no 3718, les amendements identiques nos 359, 1304, 1966 et 6970, ainsi que les amendements identiques nos 481, 989, 1856, 1888, 2115, 2217 et 2249. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement no 3718.

L'amendement no 359 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Michel Vialay, pour soutenir l'amendement no 1304.

Les amendements nos 1966 de Mme Valérie Beauvais et 6970 de M. Jean-Marie Sermier sont défendus. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 481.

Les amendements nos 989 de Mme Valérie Bazin-Malgras, 1856 de M. Jean-Luc Bourgeaux, 1888 de M. Dino Cinieri, 2115 de M. Pierre Cordier, 2217 de Mme Laurence Trastour-Isnart et 2249 de Mme Bérengère Poletti sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Sur l'amendement no 5864, qui sera appelé dans un instant, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 66 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 7 Contre 57

Monsieur le rapporteur, avec qui la concertation a-t-elle eu lieu ? J'ai rencontré les industriels chez moi, ils n'y ont pas participé ; j'ai rencontré la CGT de Safran, non plus ; j'ai rencontré des jeunes, car Safran et le conseil régional d'Aquitaine ont créé une école d'aéronautique, non plus ; les présidents de communautés de communes où s...

Je suis saisi de six amendements identiques, nos 3, 84, 367, 2152, 2885 et 4663. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 3.

Vous prenez une décision, c'est votre droit, vous êtes majoritaires, mais évitez de laisser supposer qu'elle est le fruit d'une négociation avec qui que ce soit. Quant à la Convention citoyenne, je me permets de vous adresser de nouveau une demande que j'ai déjà faite à Mme Pompili, ministre de la transition écologique : que la liste des membr...

L'amendement no 84 de M. Martial Saddier est défendu. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 367.

comme leur déclaration d'intérêts, afin de prouver définitivement qu'il n'y a pas eu d'intervention de l'État, que l'État ne leur a pas tenu la main, selon les termes que certains ont employés.

Les amendements nos 2152 de M. Arnaud Viala, 2885 de M. Guy Teissier et 4663 de M. Jean-Marie Sermier sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

J'ai déjà cité l'exemple des Pyrénées-Atlantiques : 700 000 habitants, quatre représentants à la Convention citoyenne, et tous – c'est respectable – avaient un engagement en matière d'environnement. Comme je l'ai dit dans la discussion générale, la probabilité qu'ils aient été tirés au sort relève de la magie.

Je suis saisi de treize amendements identiques, nos 483, 816, 992, 1206, 1305, 1843, 1857, 1892, 2119, 2218, 2251, 2664 et 6971. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 483.

Les amendements nos 816 de M. Martial Saddier et 992 de M. Valérie Bazin-Malgras sont défendus. La parole est à M. Pierre Vatin, pour soutenir l'amendement no 1206.

Les amendements nos 1843 de M. Marc Le Fur, 1857 de M. Jean-Luc Bourgeaux, 1892 de M. Dino Cinieri, 2119 de M. Pierre Cordier, 2218 de Mme Laurence Trastour-Isnart, 2251 de Mme Bérengère Poletti, 2664 de Mme Marie-Christine Dalloz et 6971 de M. Jean-Marie Sermier sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 6182 et 1417, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Nadia Essayan, pour soutenir l'amendement no 6182.

Soit, mais je doute que cela ait pu changer l'avis du rapporteur sur la série en question… Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements en discussion ?

Sur l'article 30, je suis saisi par les groupes Les Républicains et La République en marche d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement no 5867 portant article additionnel après l'article 30, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale....