Bioéthique
(Article 3)

L'amendement n° 1025 de Mme Emmanuelle Ménard, qui tend à supprimer l'article 3, est défendu. La parole est à Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 183, 386, 798 et 1248. L'amendement n° 183 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 386.

Les amendements n° 798 de Mme Anne-Laure Blin et 1248 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 182 de M. Patrick Hetzel, 385 de M. Xavier Breton, 797 de Mme Anne-Laure Blin, 1246 de M. Marc Le Fur et 1618 de Mme Blandine Brocard sont défendus.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 184, 387, 799 et 1249. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 184.

Les amendements identiques n° 387 de M. Xavier Breton, 799 de Mme Anne-Laure Blin et 1249 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 185 de M. Patrick Hetzel, 388 de M. Xavier Breton, 800 de Mme Anne-Laure Blin, 1154 de M. Thibault Bazin, 1250 de M. Marc Le Fur et 1619 de Mme Blandine Brocard ainsi que le n° 657 de Mme Emmanuelle Ménard, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements n° 186 de M. Patrick Hetzel, 389 de M. Xavier Breton, 801 Mme Anne-Laure Blin et 1251 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de huit amendements n° 1091, 641, 642, 640, 1092, 668, 639 et 1582 pouvant faire l'objet d'une discussion commune. Les amendements n° 1091 de Mme Agnès Thill, 641, 642 et 640 de Mme Emmanuelle Ménard, 1092 de Mme Agnès Thill, et 668 et 639 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. La parole est à Mme Florence Provendier, pour sout...

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 713 et 1090. La parole est à Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, pour soutenir l'amendement n° 713.

Les amendements n° 643 de Mme Emmanuelle Ménard, 1620 de Mme Blandine Brocard, 601 de M. Philippe Gosselin et 674 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus.

Les amendements n° 647 et 648 de Mme Emmanuelle Ménard, ainsi que l'amendement n° 1622 de Mme Blandine Brocard, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisi de six amendements identiques, n° 190, 393, 605, 645, 804 et 1256. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 190.

Les amendements identiques n° 393 de M. Xavier Breton, 605 de M. Philippe Gosselin, 645 de Mme Emmanuelle Ménard, 804 de Mme Anne-Laure Blin et 1256 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de huit amendements, n° 1094 de Mme Agnès Thill, 1093 de M. Pascal Brindeau, 193 de M. Patrick Hetzel, 396 de M. Xavier Breton, 816 de Mme Anne-Laure Blin, 1259 de M. Marc Le Fur, 1095 de M. Pascal Brindeau et 1623 de Mme Blandine Brocard, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 193, 396, 816 et 1259, son...

Je suis saisi de deux amendements, n° 1528 et 677, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1528 de la commission est rédactionnel.

Je suis saisi de deux amendements, n° 1096 et 650, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Six, pour soutenir l'amendement n° 1096.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, n° 192, 395, 652, 806 et 1258. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 192.

Les amendements n° 395 de M. Xavier Breton, 652 de Mme Emmanuelle Ménard, 806 de Mme Anne-Laure Blin et 1258 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements identiques ?

Les amendements identiques n° 194 de M. Patrick Hetzel, 397 de M. Xavier Breton, 817 de Mme Anne-Laure Blin et 1260 de M. Marc Le Fur sont défendus.