⚠️ Attention : du fait de profonds changements sur le site de l'Assemblée, les compte-rendus des commissions,
les propositions de loi, les rapports et les votes ne peuvent plus être intégrés pour certains depuis plusieurs mois.
Notre équipe de bénévoles travaille à trouver des palliatifs à cette situation.


Les amendements de François de Rugy pour ce dossier

1 intervention trouvée.

C'est avec une grande émotion et une profonde tristesse que nous avons appris, jeudi dernier, la collision entre un car scolaire et un train qui s'est produite à Millas, dans les Pyrénées-Orientales. En votre nom à tous, j'adresse les condoléances de la représentation nationale aux familles des victimes et je transmets aux blessés nos voeux de...