⚠️ Attention : du fait de profonds changements sur le site de l'Assemblée, les compte-rendus des commission
ne peuvent plus être intégrés depuis avril 2020. Notre équipe de bénévoles travaille à trouver des palliatifs à cette situation.
Par ailleurs depuis la pandémie, l'Assemblée ne publie plus les présences aux réunions de commissions.


Les amendements de François de Rugy pour ce dossier

3 interventions trouvées.

L'ordre du jour appelle, en application de l'article 18, alinéa 2, de la Constitution, la déclaration du Président de la République. Cette déclaration sera suivie d'un débat. En ce 9 juillet, date anniversaire du jour où ici même, à Versailles, en 1789, l'Assemblée nationale issue des états généraux se reconnut un pouvoir constituant, et à la ...

Monsieur le Président de la République, au nom du Congrès du Parlement, je vous souhaite la bienvenue. Monsieur le Président de la République, vous avez la parole.

Mesdames et messieurs les députés, mesdames et messieurs les sénateurs, je vais suspendre la séance quelques instants pour raccompagner le Président de la République.