Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 27, 1, 31, 32 et 21, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1, 31 et 32 sont identiques. La parole est à M. David Habib, pour soutenir l'amendement no 27.
Merci, monsieur le député. Je me suis en effet permis de rectifier : il n'y a pas huit groupes parlementaires à l'Assemblée, mais sept.
La parole est à Mme Clémentine Autain, pour soutenir l'amendement identique no 32. Vous avez également dans la discussion commune un amendement no 21, madame.
L'avis de la commission est naturellement favorable à l'amendement no 1 et identiques, ce qui implique une demande de retrait des autres amendements. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je me réjouis à titre personnel de l'adoption de ces amendements, qui inscrivent dans la loi ce que je pratique depuis un an. La parole est à Mme Clémentine Autain, pour soutenir l'amendement no 25.
