Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1143 et 1983. La parole est à Mme Célia de Lavergne, pour soutenir l'amendement no 1143.

Je suis saisi d'un amendement no 2327, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2715. La parole est à M. Philippe Huppé, pour soutenir l'amendement.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627, 902, 838). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de onze heures vingt minutes pour le groupe La République en marche, dont ...

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 63 portant article additionnel après l'article 8.

La parole est à M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.

Je suis saisi d'un amendement no 2468 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2725. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement.

Sur l'amendement no 2468 et le sous-amendement no 2725, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement et le sous-amendement ?

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 98, 985, 1602 et 1664. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 98.

J'ai pris bonne note de votre demande, monsieur le président Jacob, et je vous propose de faire le point à la fin de la séance de ce matin.

La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement no 1756. Sur l'amendement no 1756, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

La séance est reprise. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 86, 170, 259, et 955. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 86.

Sur l'amendement no 2479, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine et par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Nicolas Turquois.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 702, 713, 928, 1084, 1196, 1669, 64, 130, 142, 321, 329 et 1036, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 702, 713, 928, 1084, 1196 et 1669 et les amendements nos 64, 130, 142, 321, 329 et 1036 sont identiques. La parole est à M. Grégory Besson-Moreau, pour soutenir l'amende...

Je rappelle que les amendements nos 64, 130, 142, 321, 329 et 1036 sont identiques. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 64.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1548 rectifié, 670, 956, 2682, 2659, 2660, 2661, 2662, 2664, 2671, 2669, 2670, 2674, 2676, 2680, 2681 et 2683, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 670 et 956 sont identiques, de même que les amendements nos 2659, 2660, 2661, 2662, 2664 et 2671, ainsi que les amendements ...

Nous en venons à l'examen de deux amendements identiques. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement no 670.

Nous en venons à la deuxième série d'amendements identiques. La parole est à M. Jean-Claude Bouchet, pour soutenir l'amendement no 2659.

Nous passons à l'examen de la troisième série d'amendements identiques. La parole est à M. Jean-Claude Bouchet, pour soutenir l'amendement no 2669.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 89 et 1416. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 89.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2412, 2423, 729 et 1055, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 729 et 1055 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 2412.