Projet de loi de finances pour 2019

Monsieur Di Filippo, nous avons l'habitude de vous entendre. Vous interrompez fréquemment les orateurs, mais vous pouvez quand même le faire en restant respectueux ! Je mets aux voix l'amendement no 498.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 89 Nombre de suffrages exprimés 86 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 30 Contre 56

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Je suis saisi d'un amendement no 583 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2582. La parole est à M. Philippe Dunoyer, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1084 rectifié et 1905 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 1084 rectifié.

Madame Bonnivard, j'entends bien votre position, mais permettez-moi de rappeler que notre règlement prévoit qu'interviennent, sur chaque amendement, l'auteur de ce dernier, la commission saisie au fond, le Gouvernement, la ou les commissions saisies pour avis et un orateur d'opinion contraire. L'usage, dans notre assemblée, est d'accepter deux ...

Pardon de vous répondre, madame Bonnivard… Je ne donnerai davantage la parole au groupe Les Républicains parce qu'il ne serait pas en capacité de s'organiser.

Nous allons donc poursuivre les débats sur les amendements nos 1084 rectifié et 1905 rectifié. Sur ces deux amendements, je donnerai la parole à six orateurs, ce qui sera déjà une exception à la règle que je viens d'exprimer.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1030 et 1875. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 1030.

Nous en avons fini avec les orateurs inscrits sur l'article. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1994, tendant à supprimer l'article 3.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1554 et 614 rectifié. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1554.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1645 rectifié et 1996, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Cendra Motin, pour soutenir l'amendement no 1645 rectifié.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 574, 1315, 1526, 2077 et 2354. La parole est à M. Philippe Dunoyer, pour soutenir l'amendement no 574.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1902 et 2416. La parole est à M. Olivier Serva, pour soutenir l'amendement no 1902.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 618, 694, 733 et 1107. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 618.

Sur les amendements identiques nos 1567, 47, 54, 500, 734, 2078 et 2287, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1567.

Je crois que chacun a bien compris la position de la commission et l'avis personnel du rapporteur. Il appartient au ministre de faire connaître la position du Gouvernement… Vous voulez vous exprimer, monsieur le président de la commission des finances ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 108 Nombre de suffrages exprimés 108 Majorité absolue 55 Pour l'adoption 40 Contre 68

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 143, 370, 957, 897 et 1319, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 370 et 957, et 897 et 1319 sont identiques. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement no 143.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 697 et 739. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 697.