Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier

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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (nos 4, 19, 18).

La parole est à M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 107 et 412. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 107.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 160, 394 et 468. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 160.

Sur les amendements identiques nos 160, 394 et 468, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement no 394.

Sur les amendements identiques nos 156, 305 et 469, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 158 et 404. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 158.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 156, 305 et 469, dont je rappelle qu'ils font l'objet d'une demande de scrutin public. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 156.

Merci, monsieur Maillard. Je vous prie de poursuivre, monsieur Jumel. Je demande au président Chassaigne de permettre au débat de se poursuivre sereinement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 146 et 397. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 146.

Monsieur Ruffin, nous ne sommes pas dans un dialogue entre parlementaires. Souhaitiez-vous réagir à la position du Gouvernement ou de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 135 et 408. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 135.

Sur l'article 3, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 471.

Nous en avons terminé avec l'examen des amendements à l'article 3. Avant de procéder au vote sur l'article, je vais donner la parole à plusieurs orateurs qui souhaitent expliquer le vote de leur groupe. La parole est à M. André Chassaigne.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 3. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 343.

Sur l'amendement no 318, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. …………………………………………………………………………………. Je vais maintenant mettre aux voix l'amendement no 318.

Mes chers collègues, je vous informe qu'à la demande du Gouvernement, nous allons examiner maintenant, par priorité, l'amendement no 415. La parole est à M. Aurélien Taché, pour le soutenir.

Sur l'amendement no 415, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?

L'amendement ayant été retiré, il n'y a plus lieu de procéder à un scrutin. Avant de lever la séance, j'aimerais vous dire l'émotion qui a été la mienne à l'occasion de cette première présidence.

Je veux vous remercier à la fois pour votre indulgence et pour la richesse de nos débats. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Je vous rappelle qu'à la demande du Gouvernement l'Assemblée examinera demain matin, par priorité, l'article 9 et les amendements portant articles additionnels après l'article 9, relatifs au p...