Mobilités

Je suis saisi de deux amendements, nos 111 et 112, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Michel Vialay, pour les soutenir.

Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l'article 32 ter. L'amendement no 113 de M. Michel Vialay est défendu.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1972 et 2255. La parole est à Mme Aude Luquet, pour soutenir l'amendement no 1972.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1970 et 2256. L'amendement no 1970 de Mme Aude Luquet est défendu. La parole est à M. Michel Vialay, pour soutenir l'amendement no 2256.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 37 Nombre de suffrages exprimés 35 Majorité absolue 18 Pour l'adoption 33 Contre 2

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 3123, 1466 et 3456, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1466 et 3456 sont identiques. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 3123.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2466 et 2989, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 2466.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 32 quater. Nous allons d'abord examiner deux amendements identiques, nos 1977 et 2253. La parole est à Mme Aude Luquet, pour soutenir l'amendement no 1977.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2057, 2046 et 2049, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 2057.

Les amendements identiques nos 1994 deuxième rectification de M. Alexandre Holroyd et 2287 deuxième rectification de Mme Zivka Park sont défendus.

Les amendements nos 2046 et 2049 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. Vous conservez la parole, madame Panot, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1960, 3376 et 98, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement no 1960.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1963, 1982 et 108, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement no 1963.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 109,1964 et 1980, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 109 et 1964 sont identiques. La parole est à M. Michel Vialay, pour soutenir l'amendement no 109.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1986 et 2254. La parole est à Mme Aude Luquet, pour soutenir l'amendement no 1986.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1230 et 1229, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Laëtitia Romeiro Dias, pour les soutenir.

Je suis saisi d'un amendement no 1965, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3604. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement.

La parole est à Mme Zivka Park, rapporteure, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement no 1965 et soutenir le sous-amendement no 3604.

Madame Firmin Le Bodo, la correction m'imposait de ne pas vous interrompre mais, même dans le cadre du temps programmé, l'intervention des différents orateurs doit se rapporter aux amendements en discussion. Or, en l'espèce, tel n'était pas le cas.

L'amendement de suppression no 305 de M. Dino Cinieri est défendu. Quel est l'avis de la commission ?