Intervention de François de Rugy

La séance est reprise.

Avant d'annoncer les résultats du scrutin auquel nous venons de procéder, je souhaite rappeler quelques éléments qui serviront de réponse à l'interpellation de notre collègue Yves Jégo. Je le prie d'ailleurs de m'excuser de ne pas lui avoir répondu immédiatement.

Le règlement de l'Assemblée nationale prévoit deux cas de figure pour la désignation des membres du bureau : le premier en cas d'accord entre les présidents de groupe, le second en l'absence de consensus.

À l'expiration du délai de dépôt des candidatures au bureau, il est apparu que, pour la désignation des questeurs, quatre candidatures avaient été déposées et qu'il n'y avait donc pas de consensus. À partir du moment où ce scrutin créait une situation nouvelle, les présidents de groupe ont souhaité se réunir à nouveau. Au cours de cette seconde réunion, il est apparu que le nombre de candidatures était supérieur à celui des postes à pourvoir pour la catégorie des vice-présidents. Dans ces conditions, conformément au règlement, il n'y avait pas d'autre possibilité que d'organiser un scrutin pour cette catégorie.

Voici donc les résultats du scrutin pour la nomination des vice-présidents :

Nombre de votants : 355

Bulletins blancs ou nuls : 16

Nombre de suffrages exprimés : 339

Majorité absolue : 170

Ont obtenu :

Mme Carole Bureau-Bonnard : 295 voix ;

M. Hugues Renson : 293 voix ;

Mme Danielle Brulebois : 291 voix ;

M. Sacha Houlié : 287 voix ;

Mme Cendra Motin : 280 voix ;

M. Sylvain Waserman : 281 voix ;

M. Yves Jégo : 24 voix ;

Mme Mathilde Panot : 26 voix ;

M. Jean Lassalle : 36 voix ;

M. Gabriel Serville : 6 voix.

Mme Carole Bureau-Bonnard, M. Hugues Renson, Mme Danielle Brulebois, M. Sacha Houlié, M. Sylvain Waserman et Mme Cendra Motin ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, je les proclame vice-présidents de l'Assemblée nationale.